Sujet Précédent Sujet Suivant

Droit de donation

saraye Messages postés 6 Statut Membre -  
saraye Messages postés 6 Statut Membre -
Ya un cas bizarre y'a une grand mère qui fais une donation d'un appartement à sa petite fille y'a 15ans et aujourd'hui elle porte une plainète au tribunaux comme quoi elle veut récuperè son appartement quel a fais donnation a sa petite fille est possible qu'elle peut recupéré sa maison!!!! apres 15ans et cet grand mere qui a 88ans.
j'aimerai bien que vous m'expliquer se cas
cordialement.
A voir également:

4 réponses

Réponse 1 / 4
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

La donation était peut-être assortie d'une charge ou d'une condition que la petite-fille n'a pas respectée ?
Ou bien la petite-fille a fait preuve d'ingratitude grave ?

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1404

Cdlt
0
saraye Messages postés 6 Statut Membre
 
comment la petite fille peut avoir de ingratitude ou pas respecté ???? puisque elle etais chassé de sa maison par la grand mere et celle ci elle vis a letranger depuis 8ans
cordialement.
0
Utilisateur anonyme
 
je ne sais pas, moi, je ne connais pas l'histoire complète...
attendez de voir ce que dira le jugement.
c'est vous la petite-fille ? comment votre grand-mère justifie-t'elle sa plainte ?
0
saraye Messages postés 6 Statut Membre
 
oui exacte c'est moi dans la donation ces ecris que je legue ma maison a ma petite fille et elle soccupe de moi et quand je serais decédé elle fera ce quelle voudra et quand jetais divorcé ya 9ans et apres 1ans du divorce elle ma chasser de la maison mais je les jamais laisser tomber mais j'ai laisser mes enfant avec elle pour s'occuper d'elle puisque je reside a l'etranger mais ya un avocat qui dit elle ne peut pas recuperé la maison car elle et une grand- mere y'a une loi qui dit ya que des parents qui peuvent changer d'avis envers les enfants mais pas les grand parent
cordialement
0
Utilisateur anonyme
 
Si vous prouvez que vous avez rempli votre charge de vous occuper d'elle même en n'étant pas près d'elle, et que c'est elle qui vous a chassée de chez elle, et que ce n'est pas le contraire qui s'est produit à savoir que vous lui auriez abandonné vos enfants pour qu'elle s'occupe d'eux, ou que vos enfants ne s'en sont jamais occupés, vous avez une chance.
C'était une donation en nue-propriété ou une donation en pleine propriété ?

ya que des parents qui peuvent changer d'avis envers les enfants mais pas les grand parent
Tiens, je ne la connais pas celle-là ! vous avez les références précises ?
0
Réponse 2 / 4
saraye Messages postés 6 Statut Membre
 
la petite fille est ageé de 54ans et elle vis a l'etranger depuis 8ans maises demi frere et soeur ont remonté la grand mere contre la petite fille
0
Utilisateur anonyme
 
je n'y peux rien, vous avez bien vu dans le lien dans quels cas on peut révoquer une donation
0
saraye Messages postés 6 Statut Membre
 
pour etre honnete avec vous ma grand mere elle etais toujours une femme si ta 1euro tu vaux 1 euro et si ta 100000euro tu vaux 100000 euro a lepoque quand jetais marier avec une homme de poste clé ma leguer la maison et quand jai divorcé elle a changer de cap comme vous dite ces vieux mais n'empèche je ny peut rien c'est elle qui ma élever a l'age de 1ans et j'ai personne elle et mes enfants car je suis issue d'un divorce
cordialement
0
Réponse 3 / 4
saraye Messages postés 6 Statut Membre
 
desolez je pense que je me suis tromper de site parceque dans notre culture et tradition en soccupe des grand parent et mes enfant sont grand et majeur 30ans 24ans les 2 sont marier avec leur enfants avec la grand mere 20ans et dans notre famille les enfants doit respecté les grand parent et vivre avec eux se n'est pas comme en europe en abandonne les parent dans les maison de retraite ou chasser les enfants des lage de 18ans de la maison notre culture ne nous le permet pas.
cordialement.
0
Réponse 4 / 4
Utilisateur anonyme
 
alors ya pas de problème, votre grand-mère est une ingrate de se plaindre comme ça :) ah ces vieux !
si j'avais vu, d'ailleurs, que vous écriviez d'Algérie, je me serais abstenue, parce que ici on parle de droit français, et je ne sais rien du droit algérien.
0

Discussions similaires

se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses