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jeepy00
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Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 - 28 janv. 2014 à 17:03
Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 - 28 janv. 2014 à 17:03
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domdo76
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1 septembre 2015
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28 janv. 2014 à 16:25
28 janv. 2014 à 16:25
Bonjour
y a de l'eau dans le terrain de la maison, nous nous sommes aperçu que l'eau provenait d'un chemin sur élevé par des cailloux rajoutés en parallèle à mon terrain
et bien sur vous n'aviez jamais eu d'eau auparavant ou vous ne vous en étiez jamais aperçu ?!
Mais voilà que mon acquéreur à vu l'eau dans le jardin et hésite à signer l'acte de vente demain
ce n'est pas étonnant, il n'a pas envie d'avoir une piscine dans son terrain à la moindre pluie .
Peut'il se rétracter à ce stade de la vente ?
non, le notaire doit le convoquer et s'il est absent il dressera un procès verbal de carence ,après tout dépendra de ce que voulez faire, annuler ou pas la vente et à l'amiable ou par la justice
que dit l'ERNT sur le risque inondation ...?
le mieux est quand même de trouver une solution à l'amiable.
cdlt
y a de l'eau dans le terrain de la maison, nous nous sommes aperçu que l'eau provenait d'un chemin sur élevé par des cailloux rajoutés en parallèle à mon terrain
et bien sur vous n'aviez jamais eu d'eau auparavant ou vous ne vous en étiez jamais aperçu ?!
Mais voilà que mon acquéreur à vu l'eau dans le jardin et hésite à signer l'acte de vente demain
ce n'est pas étonnant, il n'a pas envie d'avoir une piscine dans son terrain à la moindre pluie .
Peut'il se rétracter à ce stade de la vente ?
non, le notaire doit le convoquer et s'il est absent il dressera un procès verbal de carence ,après tout dépendra de ce que voulez faire, annuler ou pas la vente et à l'amiable ou par la justice
que dit l'ERNT sur le risque inondation ...?
le mieux est quand même de trouver une solution à l'amiable.
cdlt
Rochat1
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28 janv. 2014 à 17:03
28 janv. 2014 à 17:03
Bonjour,
Et si l'on considérait cela comme un vice caché ? Oui la vente pourrait-être suspendue !
Et si l'on considérait cela comme un vice caché ? Oui la vente pourrait-être suspendue !