Désemparé !!!

Résolu
jeepy00 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 28 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2014 - 28 janv. 2014 à 16:02
Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 - 28 janv. 2014 à 17:03
Bonjour,
Je dois signé l'acte de vente de ma maison demain, il se trouve que suite à la pluie importante de ces jours ci il y a de l'eau dans le terrain de la maison, nous nous sommes aperçu que l'eau provenait d'un chemin sur élevé par des cailloux rajoutés en parallèle à mon terrain, après renseignement les 3 propriétaires de ce chemin reconnaissent ne pas avoir fait le nécessaire concernant les eaux pluviales , donc c'est moi qui les reçoit. Mais voilà que mon acquéreur à vu l'eau dans le jardin et hésite à signer l'acte de vente demain, il souhaitent un papier des 3 proprio afin qu'il s'engagent à faire ( les travaux necessaire sinon il n'achètent plus.
Peut'il se rétracter à ce stade de la vente ? et quel est mon recours si les proprio du chemin ne veulent rien savoir( ils ne sont pas d'accord entre eux) et que ma vente n'aboutie pas.
Merci de me répondre car si près de la signature je ne pensai jamais me retrouver avec une histoire pareille.

2 réponses

domdo76 Messages postés 7747 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 1 786
28 janv. 2014 à 16:25
Bonjour

y a de l'eau dans le terrain de la maison, nous nous sommes aperçu que l'eau provenait d'un chemin sur élevé par des cailloux rajoutés en parallèle à mon terrain
et bien sur vous n'aviez jamais eu d'eau auparavant ou vous ne vous en étiez jamais aperçu ?!

Mais voilà que mon acquéreur à vu l'eau dans le jardin et hésite à signer l'acte de vente demain
ce n'est pas étonnant, il n'a pas envie d'avoir une piscine dans son terrain à la moindre pluie .

Peut'il se rétracter à ce stade de la vente ?
non, le notaire doit le convoquer et s'il est absent il dressera un procès verbal de carence ,après tout dépendra de ce que voulez faire, annuler ou pas la vente et à l'amiable ou par la justice

que dit l'ERNT sur le risque inondation ...?

le mieux est quand même de trouver une solution à l'amiable.

cdlt
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Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 5 973
28 janv. 2014 à 17:03
Bonjour,

Et si l'on considérait cela comme un vice caché ? Oui la vente pourrait-être suspendue !
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