Perte de point

nic 04 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 16 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2014 - 16 janv. 2014 à 18:37
jacques340 Messages postés 1217 Date d'inscription lundi 29 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2019 - 10 févr. 2014 à 08:30
bonjour,en juin 2011 j'ai perdu 6 points suite a un accident ,la notification date de juin 2011 Bien que je ne l'ai Jamais reçut . Je viens de perdre 3 points,notifie le 27 Decembre 2013,du coup, il ne me reste que 3 points sur mon permis . Plus de Deux ans s'étant écoulé depuis le premier retrait n'aurait je pas du retrouver mes 12 Points entre temps

5 réponses

Maxximili1 Messages postés 80 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2014 17
Modifié par Maxximili1 le 16/01/2014 à 18:44
Bonsoir,

Le délai de récupération des points peut aller jusqu'à 3 ans en fonction de l'infraction commise. Quelle était elle?

Crdlmnt
0
blessure involontaire avec invalidite de plus de trois mois
0
zobrak Messages postés 680 Date d'inscription jeudi 23 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 juillet 2019 172
16 janv. 2014 à 19:42
Bonjour pour un retrait de 6 points, le délai de récupération est de 3 ans sans commettre d'infractions

"Le délai de récupération est de 3 ans sans commettre une nouvelle infraction, si l'infraction commise constitue un délit ou une contravention de 4ème ou de 5ème classe...

Si vous commettez une infraction dans ce délai de 3 ans (exemple : 2 ans et demi après votre dernière infraction), le délai recommence à courir pour une récupération automatique."
0
merci a tous pour ces informations.Le retrait de Ces six points ne m 'a jamais ete notifie,est ce normal ? si je l'avais su alors,j'aurai fait un stage et il me resterait 7 point au lieu de trois . Savez vous si l'on peut contester
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
jacques340 Messages postés 1217 Date d'inscription lundi 29 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2019 887
10 févr. 2014 à 08:30
blessure involontaire avec invalidite de plus de trois mois
6 points enlevés , ce n'est pas crédible
0