Dons Manuels
YJ3012
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 25 sept. 2013 à 09:29
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 25 sept. 2013 à 09:29
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BarbieTM
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24 sept. 2013 à 15:26
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Bonjour,
Je ne comprends pas bien... Elle argue que cet argent vous a bénéficié à tous les deux c'est ça ?
Je ne comprends pas bien... Elle argue que cet argent vous a bénéficié à tous les deux c'est ça ?
YJ3012
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24 sept. 2013 à 16:59
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Absolument pas.
Cet argent était placé sur un compte dont je n'avais pas connaissance (découvert après notre séparation).
Un compte qu'elle avait ouvert à la Banque Postale, alors que nous étions à la CE.
Elle dit que ce compte était alimenté par ces parents (dons manuels).
Cet argent était placé sur un compte dont je n'avais pas connaissance (découvert après notre séparation).
Un compte qu'elle avait ouvert à la Banque Postale, alors que nous étions à la CE.
Elle dit que ce compte était alimenté par ces parents (dons manuels).
BarbieTM
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24 sept. 2013 à 17:01
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Expliquer en quoi la "stratégie" vous pénalise ?
YJ3012
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24 sept. 2013 à 17:17
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C'est mon ex qui gérait tous les comptes.
(Elle avait déjà vidé tous les comptes en 2004, lors d'une 1ère rupture).
C'est 39k€, je doute sincèrement que ses parents lui ai donné tout cet argent.
Pénalisé oui. Puisque marié sous le régime de la communauté la moitié devrait me revenir.
J'aurais pu également demandé un courier de la part de mes parents me disant qu'il m'avaient fait don de xxxx€
(Elle avait déjà vidé tous les comptes en 2004, lors d'une 1ère rupture).
C'est 39k€, je doute sincèrement que ses parents lui ai donné tout cet argent.
Pénalisé oui. Puisque marié sous le régime de la communauté la moitié devrait me revenir.
J'aurais pu également demandé un courier de la part de mes parents me disant qu'il m'avaient fait don de xxxx€
BarbieTM
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24 sept. 2013 à 17:27
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Pour un don de 39000€, ils auraient du payer 20% de frais...
Elle risque donc un redressement si ça n'a pas été déclaré !
Elle risque donc un redressement si ça n'a pas été déclaré !
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YJ3012
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24 septembre 2013
24 sept. 2013 à 18:04
24 sept. 2013 à 18:04
Merci pour votre réponse.
Mais quelle preuve (document) doit-elle m'apporter pour prouver que c'est bien un Don Manuel!? S'il s'agit bien d'un don!
Si elle n'est pas capable de m'apporter quoique ce soit, quelle démarche dois-je entamer auprès du JAF!?
Encore Merci
Cordialement,
Mais quelle preuve (document) doit-elle m'apporter pour prouver que c'est bien un Don Manuel!? S'il s'agit bien d'un don!
Si elle n'est pas capable de m'apporter quoique ce soit, quelle démarche dois-je entamer auprès du JAF!?
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YJ3012
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24 septembre 2013
24 sept. 2013 à 18:07
24 sept. 2013 à 18:07
Une précision.
Ces 39k€ auraient été versé sur plusieurs années
Ces 39k€ auraient été versé sur plusieurs années
BarbieTM
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25 sept. 2013 à 09:29
25 sept. 2013 à 09:29
Ce sont donc des dons manuels étalés... aucune preuve. L'attestation de ses parents suffit.