La taxe d'habitation

Résolu
boubou56 Messages postés 309 Date d'inscription lundi 26 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2014 - 8 août 2013 à 19:39
boubou56 Messages postés 309 Date d'inscription lundi 26 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2014 - 9 août 2013 à 16:36
Bonjour, je suis bientot locataire et je voulais etre au courant de cette taxe!
comment peut on la calculé?
J'ai trouvé qu'il fallait diviser le loyer par 2, puis multiplier sa par les taux d'imposition de la ville, mais je ne trouve pas d'info sur ce chiffre!
Si quelqu'un pourrait me donner le chiffre(ma ville est Pontivy), ou alors la moyenne pour me donner une idée?
merci de votre aide

2 réponses

Bonjour
Désolé je ne connais pas le détail du calcul mais je connais l'application pour un locataire
La taxe Enlèvement ordure ménagère ou TEOM est payée totalement par le propriétaire avec sa taxe foncière , vers le mois d'octobre et il dispose du droit de la répercuter en charges sur son ou ses locataires au prorata de votre location car ce sont bien vos ordures ménagères
Décret n°87-713 du 26 août 1987 fixant la liste des charges récupérables
Article VIII. - Impositions et redevances Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères.
Pour un locataire elle est payable au temps d' occupation du logement à calculer par le proprio et à vérifier par vous
Il est indispensable avant de payer d'en avoir une copie et de vérifier l'adresse de la demande , en principe la votre (ceci particulièrement dans le cas ou le proprio loue plusieurs logements)
Une vérification de la somme demandée est aussi possible aux impôt , déjà vu des proprios qui font payer à leur locataire leur propre Taxe poubelle
il est aussi possible de leur demander le mode de calcul
0
boubou56 Messages postés 309 Date d'inscription lundi 26 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2014
8 août 2013 à 21:07
merci de ta réponse mais euh je parle de la taxe d'habitation moi, excuse moi je suis a mon premier appartement donc je ne comprend pas trop.
Tout les mois j'ai des charges et c'est pour les ordure ménagères sa non?
0
bailleurx Messages postés 5439 Date d'inscription samedi 17 novembre 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 27 septembre 2019 1 282
8 août 2013 à 21:20
impossible de vous répondre la TH dépend de la valeur locative du logement x 70% au quel s'applique des barème selon vos revenus

le plus simple en gros comptez un mois de loyer...
0
boubou56 Messages postés 309 Date d'inscription lundi 26 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2014
9 août 2013 à 15:46
ah oui quand même c'est pas donné!!! Certain jour je me demande si je travail pour moi!!
Affligeant de voir toute ces taxe ces impôts de partout !!
Sa sert a quoi exactement cette taxe?
0
doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 16 552
9 août 2013 à 16:22
0
boubou56 Messages postés 309 Date d'inscription lundi 26 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2014
9 août 2013 à 16:36
d'accord merci
0