Promesse de vente
Kossipel
Messages postés
4
Statut
Membre
-
Kossipel Messages postés 4 Statut Membre -
Kossipel Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
Je suis sur le point d'acheter un terrain (+construction) je suis allé
chez le notaire le 14 juin 2013 pour signé la promesse de vente
sur le terrain il y a eu un mal entendu a la suite de ça le constructeur
me dit que le notaire va m'envoyer un avenant que je devrais signé.
J'ai refusé et le constructeur me dit que si je ne signe pas il retirera
le terrain de la vente.
Est ce qu'il a le droit?
Et quel son mes droits???
Je suis sur le point d'acheter un terrain (+construction) je suis allé
chez le notaire le 14 juin 2013 pour signé la promesse de vente
sur le terrain il y a eu un mal entendu a la suite de ça le constructeur
me dit que le notaire va m'envoyer un avenant que je devrais signé.
J'ai refusé et le constructeur me dit que si je ne signe pas il retirera
le terrain de la vente.
Est ce qu'il a le droit?
Et quel son mes droits???
A voir également:
- Promesse de vente
- Modele promesse d'embauche - Guide
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Decharge de vente - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Lettre autorisation vente véhicule succession ✓ - Forum Donation-Succession
- Sanibroyeur compromis de vente - Forum acheter un appartement
5 réponses
Bonjour,
De quel malentendu, il s'agit ? S'Il s'avère qu'il y ait une erreur sur la chose, cela peut être une cause de nullité du contrat.
De quel malentendu, il s'agit ? S'Il s'avère qu'il y ait une erreur sur la chose, cela peut être une cause de nullité du contrat.
Bonjour en faite le constructeur m'a dit que le terrain était
a 130 mille et chez le notaire j'ai signé pour la terrain
pour une somme de 125mille quand je me suis aperçu de l'erreur
je appelé le notaire pour lui espliquerai et la notaire
m a dit qu'il n'avait pas fait d'erreur s'était bien 125 mille le terrain
qu'il fallait voir avec le constructeur
Et une semaine après le constructeur dit que
Je vais recevoir un courir du notaire pour la rectification
a 130 mille et chez le notaire j'ai signé pour la terrain
pour une somme de 125mille quand je me suis aperçu de l'erreur
je appelé le notaire pour lui espliquerai et la notaire
m a dit qu'il n'avait pas fait d'erreur s'était bien 125 mille le terrain
qu'il fallait voir avec le constructeur
Et une semaine après le constructeur dit que
Je vais recevoir un courir du notaire pour la rectification
Bonjour,
Il s'agit apparemment d'une erreur sur le prix, le constructeur vous avait annoncé 130 000 et vous le reconnaissez. Le constructeur vous a t'il fourni un écrit ? Maintenant, il faudra que le constructeur explique cette différence entre le prix inscrit chez le notaire et le prix annoncé et de cette explication le juge, si vous ne tombez pas d'accord, prendra sa décision.
Il s'agit apparemment d'une erreur sur le prix, le constructeur vous avait annoncé 130 000 et vous le reconnaissez. Le constructeur vous a t'il fourni un écrit ? Maintenant, il faudra que le constructeur explique cette différence entre le prix inscrit chez le notaire et le prix annoncé et de cette explication le juge, si vous ne tombez pas d'accord, prendra sa décision.
Merci,
Je ne veux surtout pas commencé en mauvais
terme avec mon constructeur il m'a effectivement fournit
un écrit j'ai eu le notaire au téléphone aujourd'hui il m'a dit que
c'est le notaire du vendeur qui a fait une erreur sur le prix du terrain
Je ne veux surtout pas commencé en mauvais
terme avec mon constructeur il m'a effectivement fournit
un écrit j'ai eu le notaire au téléphone aujourd'hui il m'a dit que
c'est le notaire du vendeur qui a fait une erreur sur le prix du terrain
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...