A t'on le droit de stocker du matéreil agricole dehors??
hanna86
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Paris... Messages postés 1579 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
mon frère possède une exploitation agricole élevage.
il n'as plus d'endroit pour stocker son matéreils agricoles dans les hangars.
il parait qu'il y as une lois!!
qu'elle ai t'elle????
merçi et au revoir
hanna86
mon frère possède une exploitation agricole élevage.
il n'as plus d'endroit pour stocker son matéreils agricoles dans les hangars.
il parait qu'il y as une lois!!
qu'elle ai t'elle????
merçi et au revoir
hanna86
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5 réponses
Bonjour,
Peut être que son contrat d'Assurance pourrait apporter quelques éléments de réponse à votre Frère, par rapport à son matériel d'exploitation...
Cordialement.
Peut être que son contrat d'Assurance pourrait apporter quelques éléments de réponse à votre Frère, par rapport à son matériel d'exploitation...
Cordialement.
bonjour
OUI
Il y a des règles pour certaines choses c'est tout, mais pour un tracteur par ex il peut dormir dehors
http://www.isere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/F_batiments_agricoles-Urbanisme_cle671c8f.pdf
OUI
Il y a des règles pour certaines choses c'est tout, mais pour un tracteur par ex il peut dormir dehors
http://www.isere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/F_batiments_agricoles-Urbanisme_cle671c8f.pdf
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