A t'on le droit de stocker du matéreil agricole dehors??
hanna86
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Paris... Messages postés 1646 Statut Membre -
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Bonjour,
mon frère possède une exploitation agricole élevage.
il n'as plus d'endroit pour stocker son matéreils agricoles dans les hangars.
il parait qu'il y as une lois!!
qu'elle ai t'elle????
merçi et au revoir
hanna86
mon frère possède une exploitation agricole élevage.
il n'as plus d'endroit pour stocker son matéreils agricoles dans les hangars.
il parait qu'il y as une lois!!
qu'elle ai t'elle????
merçi et au revoir
hanna86
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5 réponses
Bonjour,
Peut être que son contrat d'Assurance pourrait apporter quelques éléments de réponse à votre Frère, par rapport à son matériel d'exploitation...
Cordialement.
Peut être que son contrat d'Assurance pourrait apporter quelques éléments de réponse à votre Frère, par rapport à son matériel d'exploitation...
Cordialement.
bonjour
OUI
Il y a des règles pour certaines choses c'est tout, mais pour un tracteur par ex il peut dormir dehors
http://www.isere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/F_batiments_agricoles-Urbanisme_cle671c8f.pdf
OUI
Il y a des règles pour certaines choses c'est tout, mais pour un tracteur par ex il peut dormir dehors
http://www.isere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/F_batiments_agricoles-Urbanisme_cle671c8f.pdf
bonsoir et merçi de votre réponse.
mais pouvez vous étre plus précis?
qu'elles sont les différents matéreils qui peuvent rester dehors?
charrue, herse, moissonneuse ou autres??.
au revoir.
hanna86
mais pouvez vous étre plus précis?
qu'elles sont les différents matéreils qui peuvent rester dehors?
charrue, herse, moissonneuse ou autres??.
au revoir.
hanna86
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