Usufruit entre époux
NANOU2525
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Modifié par GrandCaribou le 12/06/2013 à 12:23
NANOU2525 - 12 juin 2013 à 18:31
NANOU2525 - 12 juin 2013 à 18:31
A voir également:
- Usufruit entre époux
- Donation entre époux tarif - Guide
- Quasi-usufruit avantages et inconvénients - Guide
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- Que devient l'usufruit en cas de depart en maison de retraite - Forum taxes locales
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sleepy00
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12 juin 2013 à 00:11
12 juin 2013 à 00:11
En théorie sa fille a hérité d'une partie de la maison, donc l'accord de tous doit etre obtenu pour vendre, sans accord il y'a une longue et couteuse procédure de possible a voir avec un avocat
la partie avec sa premiere épouse est pas logique, si elle a les 3/4 vous ne pouvez pas avoir 30%
la partie avec sa premiere épouse est pas logique, si elle a les 3/4 vous ne pouvez pas avoir 30%
12 juin 2013 à 09:31
les 3/4 dont parle Nanou, c'est la part de l'ex-épouse du mari de Nanou pour la pension de reversion.
Cordialement
12 juin 2013 à 12:13
Sa première épouse refusait de divorcer, et elle a eu ainsi 40 années de mariages ! Même si depuis 1989, il ne vivait plus avec elle. A le fin de son divorce nous nous mariés en 1997, ce qui explique ma petite part de pension de reversion.
Ce qui est complètement injuste, la CNRACL le tient absolument pas compte des ressources des
veuves ! Seuk compte les années de mariage.
En ce qui concerne effectivement la signature pour la vente de l'appartement de ma belle-fille, pouvez-vous être plus précise sur la durée de la procédure et le coût ?
Là aussi je reste "pantois", je n'ai que 1600 € de retraite par mois au total et en frais fixe : 900 € (frais de co-propriétés ( duplex de 103 m², - mon crédit immobilier sur cet appartement non terminé - les impôts fonciers et locaux, les assurances - EDF - etc...) De plus cette année on va refaire les entrées des sous-sol, frais en plus à régler !
Cela va se terminer comment ? Je ne vais plus pouvoir tout régler et on vendra par adjudication cet appartement ?
Je suis anéantie devant ce que vous me dites? MERCI BEAUCOUP D'AVOIR PRIS DU TEMPS POUR ME REPONDRE.
A bientôt j'espère
12 juin 2013 à 13:08
La premiere chose a faire étant de lui demander a l'amiable, si elle est d'accord pour vendre, ou alors de racheter votre part, ce qui peut etre plus intéressant pour elle. (et pour vous, car c'est plus rapide)
Ensuite si elle refuse, vous lui expliquer que dans votre situation vous n'avez pas le choix, et que si elle n'est pas d'accord, vous n'aurez pas le choix de passer par voix juridique ce qui lui coûtera aussi a elle. Déja peux etre que cela suffira a trouver une solution.
la procédure peu prendre un à deux ans, dans le meilleur des cas...
et vu qu'il faut un avocat, qu'il faut donc payer, plus tout les frais lié a la procédure, certainement plusieurs millier d'euros, je peux pas vous donner une somme exact cela dépend de beaucoup de chose.
12 juin 2013 à 18:31
Vous savez le soucis majeur c'est que mon mari avait demandé à notre notaire, que cet appartement me revienne en totalité.
Il avait fait des donations à sa fille ( 1/2 part au moment du divorce d'une maison à la BERNERIE et un appartement à nice )
En 2010 mon mari savait qu'il avait une leucémie et depuis déjà 10 ans.... donc, il a prit un RDV avec notre notaire pour avoir la certitude que les donations faites remplacera la part qu'elle devait toucher sur l'appartement, elle a toujours laissé son père, ne le voyant que de façon épisodique, juste avant son départ, il ne l'avait pas vu depuis 8 mois. ( moi propriétaire à hauteur de 30 % - il restait 70 % ).
Il n'a pas pris très au sérieux sa demande, calcul rapide sur une feuille de papier et en souriant fortement, "Monsieur xxxxxx, ne vous en faites pas si cela se trouve c'est votre fille qui devra de l'argent à votre femme"
Mon mari très cartésien, lui demandé malgré de tout vérifier, et de lui adresser par écrit ces conclusions. Un mois après, rien, mon mari l'a relancé et ce plusieurs fois, sans résultat.
En 2011, un cancer de la glande parotide l'a frappé et tout a été très vite.....
J'avoue que ni lui ni moi, pensions au notaire !
Il y a un mois lors de notre convoquation à l'étude, j'ai eu la très désagréable surprise d'apprendre que la succession de la BERNERIE, ne rentrait absolument pas dans ma succession et pour Nice il valait étudier l'acte. Celui-ci elle l'a vendu en 2008 !
Elle ne s'oppose pas à la vente de cet appartement, mais en final elle me doit de l'argent, elle va refuser la vente, hélas je la connais trop bien !
Là je me renseigne devant passer pour une signature de la succession courant de la semaine prochaine.
J'espère avoir été assez explicite....ce qui me rend si battante, c'est que mon mari avait enfin réalisé le caractère de sa fille, que l'argent seul l' intéressait et j'essaye de respecter au maximum ses dernières volontés, et ce dans tous les domaines.
Merci mille fois pour vos réponses.
Cordialement
NANOU