Imposition terrain???

obiwan-héhé Messages postés 1 Date d'inscription samedi 25 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 mai 2013 - 25 mai 2013 à 10:49
doris33 Messages postés 43418 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 28 septembre 2024 - 25 mai 2013 à 14:03
Bonjours,

J'ai pour projet d'acquérir dans un avenir proche un terrain a bâtir avec probablement un partie non constructible.
Toutefois j'ai ouï dire que les impôts était à l'affu de tout concernant surface de terrain, surface d'habitation etc...

J'ai donc fait de nombreuse recherche et chaque réponse soulève 20 nouvelles questions... J'aimerais donc qu'on m'éclaire sur quelque points c'est pourquoi j'ai décide de poser des question claires et simples.

-Quels est la différence entre les impôt locaux et foncier?
-Qui doit en payer?
-paye-t-on pareil sur une partie constructible et non constructible?
-La superficie du terrain est elle prit en compte (si oui quel est le barème d'imposition)?
-La surface habitable est elle prit en compte ( si oui quel est le barème)?
-Les caves, combles , cabanon, garage,terrasse, etc... sont-ils considérés comme des bâtiment à déclarer dans la surface habitable.?
-Le statut d'agriculteur offre-t-il des avantages en terme d'imposition?


Merci pour votre temps
Et désolé pour l'orthographe.

1 réponse

doris33 Messages postés 43418 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 28 septembre 2024 16 572
25 mai 2013 à 14:03
Bonjour,

juste quelques réponses :

les impôts locaux (ou taxe d'habitation) sont payés par la personne habitant la maison
les taxes foncières sont payées par le propriétaire du bien
bien-sûr que la surface habitable, la surface du terrain influent sur les impôts
impossible de vous donner un baréme, cela dépend de tant de choses, le lieu, présence d'un communauté urbaine, enfin plein d'éléments entrent en ligne

Cordialement

Doris
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