Cumul de nom de marques
EmmaC33
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EmmaC33 Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour ,
Peut-on cumuler deux marques en tant qu'auto-entrepreneur?
En pratique je voudrais déposer une deuxième marque pour créer et vendre des vêtements pour enfants pour la grande distribution, et d'un autre côté continuer à créer et vendre ss ma première marque d'autres modèles destinés aux boutiques.
J'ai bien compris que si cela était possible je ne devrai pas dépasser le seuil des 80300€/an cumulés sur les deux marques.
Peut-on cumuler deux marques en tant qu'auto-entrepreneur?
En pratique je voudrais déposer une deuxième marque pour créer et vendre des vêtements pour enfants pour la grande distribution, et d'un autre côté continuer à créer et vendre ss ma première marque d'autres modèles destinés aux boutiques.
J'ai bien compris que si cela était possible je ne devrai pas dépasser le seuil des 80300€/an cumulés sur les deux marques.
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2 réponses
Bonjour,
Les organismes à qui vous payez des charges sociales et des impôts ne connaissent pas votre marque ou enseigne. Ils vous connaissent par votre nom, prénom et numéro de sécurité sociale. Pour un autoentrepreneur, l'enseigne ou la marque n'est pas un nom officiel comme pour une société.
De ce fait vous pouvez avoir plusieurs marques. Et cela ne change rien à votre CA maximum qui est celui de la personne pas de la marque.
Les organismes à qui vous payez des charges sociales et des impôts ne connaissent pas votre marque ou enseigne. Ils vous connaissent par votre nom, prénom et numéro de sécurité sociale. Pour un autoentrepreneur, l'enseigne ou la marque n'est pas un nom officiel comme pour une société.
De ce fait vous pouvez avoir plusieurs marques. Et cela ne change rien à votre CA maximum qui est celui de la personne pas de la marque.
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