Revenu Exceptionnels
val 11
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elricjean2 Messages postés 1572 Statut Membre -
elricjean2 Messages postés 1572 Statut Membre -
Bonjour,
je souhaiterais avoir des renseignements sur les revenu exceptionnel et si certains que nous avons perçu en 2012 rentrent dans ce cadre.
Mon mari (militaire) a été muté en métropole et a perçu une prime de 1700 € brut. Aussi une parti de l'aide au déménagement (que nous avions d'abord avancé) a été reporté sur son salaire 950 €. Dernier point il a eu des rappel d'aides au logement MICM de 2011 en mai 2012 a hauteur de 1300 €.
Je voulais donc avoir une précisions si ces derniers sont considéré comme revenu exceptionnel vu que nous n'en bénéficions pas tous les ans.
De mon coté, j'ai reçu une prime de fin de CTT de 600 e ainsi que les CP affecté a cette période d'emploi, ainsi qu'une prime 200 e brut.
Est ce que ce sont des revenu qui rentrent dans le cadre de revenu exceptionnel?
Merci pour vos précisions car cela change pas mal le résultat.
je souhaiterais avoir des renseignements sur les revenu exceptionnel et si certains que nous avons perçu en 2012 rentrent dans ce cadre.
Mon mari (militaire) a été muté en métropole et a perçu une prime de 1700 € brut. Aussi une parti de l'aide au déménagement (que nous avions d'abord avancé) a été reporté sur son salaire 950 €. Dernier point il a eu des rappel d'aides au logement MICM de 2011 en mai 2012 a hauteur de 1300 €.
Je voulais donc avoir une précisions si ces derniers sont considéré comme revenu exceptionnel vu que nous n'en bénéficions pas tous les ans.
De mon coté, j'ai reçu une prime de fin de CTT de 600 e ainsi que les CP affecté a cette période d'emploi, ainsi qu'une prime 200 e brut.
Est ce que ce sont des revenu qui rentrent dans le cadre de revenu exceptionnel?
Merci pour vos précisions car cela change pas mal le résultat.
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2 réponses
concernant les revenus différés ( revenus reçus une année qui aurait dû être perçu une autre année : ils peuvent être soumis au quotient ( donc case 0xx " revenus différés ou exceptionnels") :
Pour le reste , il ne sont ni différés ni exceptionnel.
Est considéré comme exceptionnel : un revenu dont le montant est > à la moyenne des 3 années précédentes
Cas particulier de la prime de mobilité ( si c'est son titre ) : est exceptionnel même si ne dépasse pas la moyenne des revenus des 3 années précédentes
http://www.impots.gouv.fr/portal/html/redirect.jsp;jsessionid=OHP2NG05X02JFQFIEIPSFFI?path=http%3A//www2.impots.gouv.fr/documentation/2013/brochure_ir/index.html%23/271/zoomed
Pour le reste , il ne sont ni différés ni exceptionnel.
Est considéré comme exceptionnel : un revenu dont le montant est > à la moyenne des 3 années précédentes
Cas particulier de la prime de mobilité ( si c'est son titre ) : est exceptionnel même si ne dépasse pas la moyenne des revenus des 3 années précédentes
http://www.impots.gouv.fr/portal/html/redirect.jsp;jsessionid=OHP2NG05X02JFQFIEIPSFFI?path=http%3A//www2.impots.gouv.fr/documentation/2013/brochure_ir/index.html%23/271/zoomed
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