Récupération d'un chèque d'accompte

Virg2542 Messages postés 1 Statut Membre -
bailleurx Messages postés 5447 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 15 mars 2013 à 15:12

Bonjour,
Voilà , nous avons réserver une salle de mariage pour septembre 2014, après grande réflexion nous ne voulons plus celle ci.
Nous avons verser un gros chèque d'acompte, sur le contrat il n'est pas dit que celui ci ne serait pas rendu .
Est se qu'il doit le le rendre ou non? Merci a vous

1 réponse

Réponse 1 / 1
bailleurx Messages postés 5447 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 1 297

ben non puisque c'est ecrit
vous avez signé le contrat
et vous avez lu avant de signer je suppose
0
1. feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 10 032
  
  Bonjour Bailleurx,
  
  On a oublié ses lunettes? :-))
  
  Nous avons verser un gros chèque d'acompte, sur le contrat il n'est pas dit que celui ci ne serait pas rendu .
  
  Un acompte vous engage et en cas d'annulation la somme est conservée et on peut même vous demander une indemnisation
  
  0
2. bailleurx Messages postés 5447 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 1 297
  
  c'est le jour... il est grand temps que j'en change... merci d'avoir noté mon erreur
  enfin en principe un acompte c'est un engagement et même pire c'est qu'on s'engage à payer la totalité
  contrairement aux arrhes
  
  0
3. Gérard
  
  Mais dans ce cas les arrhes serait perdues aussi..
  
  0
4. bailleurx Messages postés 5447 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 1 297
  
  vi
  
  0

Récupération d'un chèque d'accompte

1 réponse

Discussions similaires

Newsletters