Encore un droit de vue sur ouverture
xXxelombrexXx
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Modifié par xXxelombrexXx le 31/10/2012 à 09:27
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2 réponses
Utilisateur anonyme
31 oct. 2012 à 09:37
31 oct. 2012 à 09:37
bonjour, la cour est-elle commune ???
Sinon, vous n'avez pas assez de recul avec 90 cm pour créer une ouverture normalement.
Sinon, vous n'avez pas assez de recul avec 90 cm pour créer une ouverture normalement.
xXxelombrexXx
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31 oct. 2012 à 09:41
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Non, la cour n'est pas commune, mais privative.
Je lis un peu de tout sur internet d'où mon doute.
Il est écrit à de nombreux endroits que si le mur de séparation est supérieur à 1m90, il n'y a pas de problème.
Vu que ce "passage" à plus de 30 ans, est-ce une a aggravation de servitude?
Je lis un peu de tout sur internet d'où mon doute.
Il est écrit à de nombreux endroits que si le mur de séparation est supérieur à 1m90, il n'y a pas de problème.
Vu que ce "passage" à plus de 30 ans, est-ce une a aggravation de servitude?