Chèque impayé
LE JOUR
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Bonjour,
J'ai reçu un chèque, que j'ai encaissé.
Exactement 5 mois après l'encaissement de ce chèque, il m'a été retourné et débité de mon compte pour manque de provision.
Quel est le délai pour une banque pour informer son client que le chèque n'est pas approvisionné?
Merci
J'ai reçu un chèque, que j'ai encaissé.
Exactement 5 mois après l'encaissement de ce chèque, il m'a été retourné et débité de mon compte pour manque de provision.
Quel est le délai pour une banque pour informer son client que le chèque n'est pas approvisionné?
Merci
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1 réponse
Bonjour,
La question n'est pas très claire.
La Banque vous a peut-être retourné le chèque qui avait été émis parceque, le jour où celui-ci a été déposé sur un compte (validité pour une durée de un an...), il n'a pu être honoré pour insuffisance de provision et que ce chèque resté impayé par manque de crédit sur le compte à débiter, n'a pas permis l'opération bancaire. Sauf erreur.
Cordialement.
La question n'est pas très claire.
La Banque vous a peut-être retourné le chèque qui avait été émis parceque, le jour où celui-ci a été déposé sur un compte (validité pour une durée de un an...), il n'a pu être honoré pour insuffisance de provision et que ce chèque resté impayé par manque de crédit sur le compte à débiter, n'a pas permis l'opération bancaire. Sauf erreur.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
La date d'émission du chèque et la date initiale de dépôt ont une semaine d'intervalle, le chèque a bien été refusé et débité du compte 5 mois après la date initiale de dépôt, je voulais juste savoir si la banque a le droit dans de tel délai, après peut être s'être aperçue que ce chèque n'aurait pas du être crédité?
Merci
Attention, pour un chèque volé ou perdu ou irrégulier le délai est plus important. En tout état de cause, pas 5 mois.