Conduite sans permis
delfouine2010
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australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je viens poser une question pour une amie ( nous l appeleront C )qui n a pas internet.
En effet il y a 2 semaines elle a prêter sa voiture a une amie a elle qui n avais pas le permis ( nous l appelleront L ) suite a sa, en voulant se garer L a percuter une voiture qui d apres ses dires n avait rien si ce n est quelques rayures. Elles sont parties sans laisser de mot sur le pare brise.
Depuis, C a reçu une convocation a la police
Ma question que risque C ? Que risque L ?
Je viens poser une question pour une amie ( nous l appeleront C )qui n a pas internet.
En effet il y a 2 semaines elle a prêter sa voiture a une amie a elle qui n avais pas le permis ( nous l appelleront L ) suite a sa, en voulant se garer L a percuter une voiture qui d apres ses dires n avait rien si ce n est quelques rayures. Elles sont parties sans laisser de mot sur le pare brise.
Depuis, C a reçu une convocation a la police
Ma question que risque C ? Que risque L ?
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1 réponse
Bonjour
C devra faire une déposition sur les faits.
Elle devra faire une déclaration à son assurance pour prendre en charge les dommages au véhicule et subira un malus.
Quant à L .....
Celà dépend si C déclare à la police et à l'assurance que L conduisait le véhicule au moment des faits. Dans ce cas, l'assurance ne fonctionnera pas, et L devra payer les réparations.
C devra faire une déposition sur les faits.
Elle devra faire une déclaration à son assurance pour prendre en charge les dommages au véhicule et subira un malus.
Quant à L .....
Celà dépend si C déclare à la police et à l'assurance que L conduisait le véhicule au moment des faits. Dans ce cas, l'assurance ne fonctionnera pas, et L devra payer les réparations.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
C veut déclarer à la police que L qui conduisait au moment de l'accident ?