Glissement terrain deux avant vente
02Julie11
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kikifather Messages postés 2945 Statut Membre -
kikifather Messages postés 2945 Statut Membre -
Bonjour,
lors de la construction de notre maison, il y a eu un glissement de terrain chez nos voisins qui a entrainé une fissure dans un de leur mur. Nous avons été en procés durant 14 mois. Leur maçon, leur architecte ont été imputés de la faute ainsi que notre terrassier car il a été mis en avant que lors de fondation, le stockage de la terre de ramblais sur notre terrain avait pu favoriser le glissement du terrain voisin. Bref, le necessaire a maintenant été fait pour mettre des drains et "réparrer" le terrain et la maison des voisins. Le procés est terminé. Maintenant pour cause de séparation, nous désirons vendre notre maison. Doit-on mettre au courant les futurs acquéreurs que les voisins ont subi un sinistre suite à nos fondations? A savoir que sur notre terrain, rien n'a bougé de manière significative mais que les deux terrains sont dans une pente de terre argileuses. Merci de votre aide
lors de la construction de notre maison, il y a eu un glissement de terrain chez nos voisins qui a entrainé une fissure dans un de leur mur. Nous avons été en procés durant 14 mois. Leur maçon, leur architecte ont été imputés de la faute ainsi que notre terrassier car il a été mis en avant que lors de fondation, le stockage de la terre de ramblais sur notre terrain avait pu favoriser le glissement du terrain voisin. Bref, le necessaire a maintenant été fait pour mettre des drains et "réparrer" le terrain et la maison des voisins. Le procés est terminé. Maintenant pour cause de séparation, nous désirons vendre notre maison. Doit-on mettre au courant les futurs acquéreurs que les voisins ont subi un sinistre suite à nos fondations? A savoir que sur notre terrain, rien n'a bougé de manière significative mais que les deux terrains sont dans une pente de terre argileuses. Merci de votre aide
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2 réponses
Parlé en à votre notaire, le pense qu'il faut leurs en parlé, sans s'étaler sur le sujet te leurs dires que tout à était réglé suite au jugement. Une trace écrite et indispensable sur le compromis et actes de vente
( les paroles `envolent les écrits restent) ,
copie du dossier et du jugement, pour éviter dans un futur de vous poursuivre pour vice caché, si jamais il y a des dégâts suite à de intempéries exceptionnel.
De toute façon par la suite il l'apprendra tôt tard en discutant avec votre voisin et ca vas leurs donné l'impression que vous leurs avez caché des choses sur l'historique de la maison.
( les paroles `envolent les écrits restent) ,
copie du dossier et du jugement, pour éviter dans un futur de vous poursuivre pour vice caché, si jamais il y a des dégâts suite à de intempéries exceptionnel.
De toute façon par la suite il l'apprendra tôt tard en discutant avec votre voisin et ca vas leurs donné l'impression que vous leurs avez caché des choses sur l'historique de la maison.
bjr
dites le c'est mieux
la transparence vous protégera (on ne sait jamais)
si un acheteur fuit en entendant cette info, il vaut mieux car si vous ne lui aviez pas dit, dites vous que s'il l'apprend par la suite, il vous cherchera des noises pour vices caché sur n'importe quel sujet (l'affaissement du terrain ou autre !)
A votre place, je ne prendrai pas le risque.
De toutes les manières, le procès est achevé, le pb est réglé, vous n'avez rien à cacher !
dites le c'est mieux
la transparence vous protégera (on ne sait jamais)
si un acheteur fuit en entendant cette info, il vaut mieux car si vous ne lui aviez pas dit, dites vous que s'il l'apprend par la suite, il vous cherchera des noises pour vices caché sur n'importe quel sujet (l'affaissement du terrain ou autre !)
A votre place, je ne prendrai pas le risque.
De toutes les manières, le procès est achevé, le pb est réglé, vous n'avez rien à cacher !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
"A savoir que sur notre terrain, rien n'a bougé de manière significative mais que les deux terrains sont dans une pente de terre argileuses. "
Mais pourquoi prendre des risques, cars si vous explique, sans s'étaler sur le sujet et leurs dires que tout à était réglé suite au jugement.
Cela n'auras aucun effet sur la vente et vous serais tranquille.
Si je suis acheteur et que suite à des intempéries EXCEPTIONNELLES, j'ai un dégât lié a la stabilité du terrain.
Exemple : affaissement de terrain sur le voisin et que j'apprends qu'il y a eu un antécédent, je vous attaque pour vice caché, pour que vous preniez en charge les dégâts.
Quel seras votre défense ?