Glissement terrain deux avant vente
02Julie11
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kikifather Messages postés 2776 Date d'inscription vendredi 2 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2016 - 3 sept. 2012 à 13:35
kikifather Messages postés 2776 Date d'inscription vendredi 2 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2016 - 3 sept. 2012 à 13:35
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2 réponses
Parlé en à votre notaire, le pense qu'il faut leurs en parlé, sans s'étaler sur le sujet te leurs dires que tout à était réglé suite au jugement. Une trace écrite et indispensable sur le compromis et actes de vente
( les paroles `envolent les écrits restent) ,
copie du dossier et du jugement, pour éviter dans un futur de vous poursuivre pour vice caché, si jamais il y a des dégâts suite à de intempéries exceptionnel.
De toute façon par la suite il l'apprendra tôt tard en discutant avec votre voisin et ca vas leurs donné l'impression que vous leurs avez caché des choses sur l'historique de la maison.
( les paroles `envolent les écrits restent) ,
copie du dossier et du jugement, pour éviter dans un futur de vous poursuivre pour vice caché, si jamais il y a des dégâts suite à de intempéries exceptionnel.
De toute façon par la suite il l'apprendra tôt tard en discutant avec votre voisin et ca vas leurs donné l'impression que vous leurs avez caché des choses sur l'historique de la maison.
kikifather
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3 sept. 2012 à 13:35
3 sept. 2012 à 13:35
bjr
dites le c'est mieux
la transparence vous protégera (on ne sait jamais)
si un acheteur fuit en entendant cette info, il vaut mieux car si vous ne lui aviez pas dit, dites vous que s'il l'apprend par la suite, il vous cherchera des noises pour vices caché sur n'importe quel sujet (l'affaissement du terrain ou autre !)
A votre place, je ne prendrai pas le risque.
De toutes les manières, le procès est achevé, le pb est réglé, vous n'avez rien à cacher !
dites le c'est mieux
la transparence vous protégera (on ne sait jamais)
si un acheteur fuit en entendant cette info, il vaut mieux car si vous ne lui aviez pas dit, dites vous que s'il l'apprend par la suite, il vous cherchera des noises pour vices caché sur n'importe quel sujet (l'affaissement du terrain ou autre !)
A votre place, je ne prendrai pas le risque.
De toutes les manières, le procès est achevé, le pb est réglé, vous n'avez rien à cacher !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
3 sept. 2012 à 10:12
3 sept. 2012 à 11:50
"A savoir que sur notre terrain, rien n'a bougé de manière significative mais que les deux terrains sont dans une pente de terre argileuses. "
Mais pourquoi prendre des risques, cars si vous explique, sans s'étaler sur le sujet et leurs dires que tout à était réglé suite au jugement.
Cela n'auras aucun effet sur la vente et vous serais tranquille.
Si je suis acheteur et que suite à des intempéries EXCEPTIONNELLES, j'ai un dégât lié a la stabilité du terrain.
Exemple : affaissement de terrain sur le voisin et que j'apprends qu'il y a eu un antécédent, je vous attaque pour vice caché, pour que vous preniez en charge les dégâts.
Quel seras votre défense ?