Fiscalité après rachat partiel Nuance3D

cloclo013 Messages postés 67 Date d'inscription lundi 18 octobre 2004 Statut Membre Dernière intervention 28 décembre 2023 - 20 juin 2012 à 10:21
elricjean2 Messages postés 1557 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2014 - 22 juin 2012 à 20:10
Bonjour

En avril 2007 j'ai effectué un rachat partiel de 5000€ sur mon Contrat Nuances 3D et j'ai déclaré 271€ de revenus imposable d'âpres leurs I.F.U

En septembre 2011 j'effectue un même rachat partiel de 5000€ sur mon Contrat Nuances 3D et je déclare cette fois-ci 921€ de revenus imposable d'âpres leurs I.F.U, soit une augmentation de 650€ pour exactement la même somme racheté ?

Cela est-il normal ? j'ai envoyé un Mail depuis 15 jours a ma conseillère de la Caisse d'epargne, mais je n'ai obtenu aucune réponse de sa part a ce jour
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3 réponses

elricjean2 Messages postés 1557 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2014 550
21 juin 2012 à 22:14
Les sommes imposables correspondent aux intérêts gagnés sur les sommes placées.

exemple :

-placement en 2006 d'un montant de 50000 euros.
-Le gain est de 5% par an.
-donc voici le capital disponible "virtuellement" :
2006 : 50000
2008 : 50000 + 2500 d'intérêts non imposables car aucun retrait
2009 : 50000 + 2500 + 2625 euros (5% de 50000 + 2500).
2010 : retrait de 5000 euros en début d'année, soit 9,07% du total de 2009 (55125). La somme de 5000 euros est répartie comme ceci : 9,07% des intérêts gagnés, soit 465 euros (9,07% de 2500+2625) + 4535 euros du capital versé. Les intérêts de 465 euros deviennent imposables à cause du rachat. Reste donc en fin d'année 45465 euros de capital (50000-4535) et 4660 euros d'intérêts (2500+2625-465), auquel il faut ajouter 2506 euros, 5% de 50125 (total des chiffres pré-cités : 52631 euros.
2011 : 45465+2500+2625-465+2506 + 2631 (5% de 52631 euros), total de 55262.
2012 : retrait en début d'année de 5000 euros, soit 9,05 % de 55262, répartie comme cela : 9,05% du total des intérêts "virtuel" (9797 euros), soit 886 euros d'intérêts et 4114 euros de capital.

Pour un même retrait de 5000 euros, la part des intérêts passe de 465 euros à 886 euros, tout simplement car la part des intérêts dans le capital disponible augmente avec le temps :)

Lourd à expliquer mais pas simple de faire court, c'est juste le principe car je ne connais pas les détails.
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cloclo013 Messages postés 67 Date d'inscription lundi 18 octobre 2004 Statut Membre Dernière intervention 28 décembre 2023 2
22 juin 2012 à 10:40
Salut

Mais c'est de l'arnaque alors !

Si j'ai bien compris ? (pas sur) si je rachète de nouveau 5000€ j'aurai encore plus a déclarer d'intérêts fiscal qu'en 2011 (1500, 2000 etc...) et ainsi de de-suite a chaque rachats, a se train la dans quelques années au total je paierai plus d'impôt que la somme rachetée ?

Je me demande s'il ne serait pas plus judicieux et pressant même, de solder mon contrat par un rachat total et de les placer ailleurs, mais reste encore a savoir Ou ?
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elricjean2 Messages postés 1557 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2014 550
22 juin 2012 à 20:10
Je vais le dire autrement, en essayant d'être clair :)

Prenez un placement "normal", toujours avec 50000 euros au début et 5% de rendement.

2006 : 50000 euros
2007 : 50000 euros + 2500 euros, les intérêts de 2500 euros sont imposables tout de suite soit à un taux forfaitaire de 19% soit au taux marginal avec vos autres revenus.
2008 : 50000 + 2500 + 2625 : imposition de 2625 euros d'intérêts de la même façon qu'en 2007.
Et ainsi de suite ...

Vous gagnez dans votre poche la différence entre les intérêts et l'impôt.
La différence avec l'assurance-vie, c'est que les intérêts sont versés "virtuellement" pour pouvoir bénéficier d'avantages fiscaux après 8 ans en attendant le rachat.
Sauf en cas de rachat partiel où ils deviennent imposables de suite.

Le montant des intérêts imposés est le même, c'est le taux d'imposition qui varie.

Dis autrement, mais ça simplifie à l'extrême, les chiffres sont faux mais le principe valable :
- les 50000 euros peuvent aussi être vu décomposés en 10 fois 5000 euros qui rapportent chacun 5% par an.

2006 : 5000 fois10, total 50000.
2007 : 5000 +5%, soit 5250
2008 : total de 52500. si retrait de 5000 euros en fin d'année, il y a des intérêts uniquement sur 5000 euros et vous déclarez 250 euros d'intérêts.
2009 : il reste 9 fois 5000 euros + les intérêts de 2007 + ceux de 2008 + 2009, soit (5000+250+262+276) fois 10.
2010 : retrait de 5000 euros, mais ceux ci ont 3 ans d'intérêts, soit 250+262+276, vous déclarez donc 788 euros aux impôts, qui ne sont qu'une partie des intérêts totaux vu qu'il vous reste ceux de 8 fois 5000.

quoiqu'il arrive, vous ne serez jamais imposé sur le capital de 50000 euros de départ.
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