Les tuteures l égaux
cloclo123456789
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4 juin 2012 à 18:16
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 25 août 2012 à 05:23
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 25 août 2012 à 05:23
Bonjour,
ma soeur grande soeur et moi pouvons nous ne pas avoir les memes tuteures l egaux??
ma soeur grande soeur et moi pouvons nous ne pas avoir les memes tuteures l egaux??
A voir également:
- Autorisation d'installation en france signée par le(s) titulaire(s) de l'autorité parentale dans les formes requises par le droit local, accompagnée d'une copie de sa (leur) pièce d'identité (si le mineur ne voyage pas avec son (ou ses) parent(s) ou son tuteur).
- Autorisation parentale mineur - Guide
- Autorisation de sortie de territoire mineur avec un parent pdf - Guide
- Retrait de l'autorité parentale conséquences - Guide
- Modèle de demande d'autorisation d'absence pour raison familiale - Guide
- Annulation d'un voyage par le client - Guide
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sophiag
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25 août 2012 à 05:23
25 août 2012 à 05:23
Bonjour
Donnez nous plus d'explications, votre question manque de précision pour la comprendre et vous répondre
Donnez nous plus d'explications, votre question manque de précision pour la comprendre et vous répondre