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Problème de bar en bas de l'immeuble...

nodiekitty Messages postés 7 Date d'inscription mardi 22 mai 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2012 - 22 mai 2012 à 16:44
 Addtacorde - 15 juin 2012 à 00:24
Bonjour, propriétaire de mon appartement j'ai un bar en bas de mon immeuble leur fenêtre joignent dans ma cours, il fond de la cuisine qui dégage une odeur nauséabonde !!! des clients qui accoste le soir sans arrêt, des disputes a répétitions avec les clients, sans parlé de la musique très forte par moment !!! Cela deviens insupportable !!!
A part faire une pétition avec les copropriétaires que puis je faire ?
merci pour vos réponses ;)

3 réponses

Réponse 1 / 3
mpmp93 Messages postés 6648 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 899
22 mai 2012 à 17:11
Bonjour,

Si bruit intolérable après 22h00: POLICE

A+
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Réponse 2 / 3
nemrod18 Messages postés 25643 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 741
22 mai 2012 à 17:23
Entre le Bar et ce post : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5765188-voisin-qui-degage-une-odeur-nauseabonde

A votre place, je déménagerais.
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mpmp93 Messages postés 6648 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 899
22 mai 2012 à 17:45
Non, car dans le cas d'un bar, c'est un établissement ouvert au public et qui a des obligations de respect du voisinage. Si le gérant ne maîtrise pas la fréquentation de son établissement, les autorités de police peuvent dresser PV avec pénalités financières.... Ca peut même aller jusqu'à un décret municipal de fermeture administrative!
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nemrod18 Messages postés 25643 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 741
22 mai 2012 à 17:47
Ce n'était qu'un conseil..mais avec les problèmes de son voisin + le bar...bon courage.
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Feuerbach Messages postés 55 Date d'inscription dimanche 13 mai 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2012 10
22 mai 2012 à 23:10
Un conseil pratique certes mais pas très juridique ^^' mais je suis du même avis !
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nodiekitty Messages postés 7 Date d'inscription mardi 22 mai 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 mai 2012
23 mai 2012 à 08:52
Déménager facile mais je suis propriétaire c'est prevu pour fin d'année mais bon ! j'appelerai donc la police merci !! Après 22h c'est possible ? meme si le bar ferme a 2h ?
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Réponse 3 / 3
Addtacorde
15 juin 2012 à 00:24
Faites vérifier la licence du bar. Souvent ça suffit pour faire fermer ces trous à rats
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