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2 réponses
Bonjour,
Tout dépend comment est libellée la clause "bénéficiaires".
S'il est dit "pour Monsieur X et Monsieur Y mes enfants, à parts égales" ou même "pour mes enfants nés ou à naître, à parts égales", si l'un décède avant le titulaire de l'assurance vie, c'est l'autre (ou les autres enfants) qui reçoit tout.
S'il est dit "pour Monsieur X et Monsieur Y mes enfants, à parts égales", si les deux décèdent avant le titulaire de l'assurance vie, ce sont les autres héritiers du titulaire qui recevront tout.
S'il est dit "pour Monsieur X et Monsieur Y mes enfants, à parts égales, ou à défaut de l'un, ses héritiers", si l'un ou l'autre ou les deux décèdent avant le titulaire de l'assurance vie ce sont ses/leurs héritiers (enfants et/ou conjoint) qui reçoivent à sa place.
Cdlt
Tout dépend comment est libellée la clause "bénéficiaires".
S'il est dit "pour Monsieur X et Monsieur Y mes enfants, à parts égales" ou même "pour mes enfants nés ou à naître, à parts égales", si l'un décède avant le titulaire de l'assurance vie, c'est l'autre (ou les autres enfants) qui reçoit tout.
S'il est dit "pour Monsieur X et Monsieur Y mes enfants, à parts égales", si les deux décèdent avant le titulaire de l'assurance vie, ce sont les autres héritiers du titulaire qui recevront tout.
S'il est dit "pour Monsieur X et Monsieur Y mes enfants, à parts égales, ou à défaut de l'un, ses héritiers", si l'un ou l'autre ou les deux décèdent avant le titulaire de l'assurance vie ce sont ses/leurs héritiers (enfants et/ou conjoint) qui reçoivent à sa place.
Cdlt
Bonjour,
pour pouvoir vous renseigner, vous devez donner l'exact libellé de la clause bénéficiaire, il existe beaucoup de jurisprudence dans ce domaine et chaque mot et même chaque virgule sont importants.
Mais pour répondre à la première partie de votre question, s'il n'existe pas de clause bénéficiaire, cad pas de nom mais également aucune case cochée concernant les enfants, le capital "tombe" dans la succession et suit la transmission des autres biens par voie notariale.
pour pouvoir vous renseigner, vous devez donner l'exact libellé de la clause bénéficiaire, il existe beaucoup de jurisprudence dans ce domaine et chaque mot et même chaque virgule sont importants.
Mais pour répondre à la première partie de votre question, s'il n'existe pas de clause bénéficiaire, cad pas de nom mais également aucune case cochée concernant les enfants, le capital "tombe" dans la succession et suit la transmission des autres biens par voie notariale.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
19 mai 2012 à 15:29
Et, pour compléter la réponse (votre question 1/), en l'absence de bénéficiaire désigné, les capitaux décès réintègrent la succession de l'assuré en perdant au passage les avantages civils et fiscaux liés à l'assurance-vie.
Donc, dans cette configuration, oui, ce sont les enfants de l'enfant pré décédé qui hériteraient en représentation de leur père.
Cordialement.
26 mai 2012 à 19:19
Modifié par allo le 26/05/2012 à 21:16
Et on arrête de mettre sa propre affaire sur les posts de tous les autres demandeurs, parce qu'on la connaît déjà et qu'on ne peut vraiment rien faire pour vous. Désolé.
31 mai 2012 à 15:21
Modifié par allo le 31/05/2012 à 16:20
Si vous avez des questions à poser, créez un nouveau post, et expliquez clairement.
Vous ne me mettez nullement dans l'embarras : je n'ai rien à voir avec votre affaire.
Ne voyez pas des ennemis partout, mais ne faites pas le coucou dans les posts des autres. Pour la clarté des échanges.