Comment se calcule la taxe d'ordure ménagère
Fabien
-
Fabien -
Fabien -
Bonjour,
Mon propriétaire nous demande de payer les taxes d'ordures ménagères qui sont inclues pour lui dans les impôts fonciers.
Pas de problèmes, je trouve cela absolument normal.
Par contre, j'aurais souhaité savoir comment ça se calcule ?
Nous habitons un logement dans lequel le propriétaire a fait des travaux (nous ne savons pas s'ils sont déclarés).
Avant les travaux le logement faisait environ 95m². Après les travaux (quand on a récupéré le logement), ils n'en font plus que 75m². En fait il a condamné 2 pièces en haut du logement et en a ouvert 2 autres qui appartenaient a une autre maison accolée mais qui étaient au dessus (ancienne maison découpée un peu n'importe comment).
Nous aurions souhaité savoir si la taxe d'ordure ménagère était calculée par rapport aux m² et si oui, comment savoir si c'est une fois le logement diminué en m² ou le logement aux anciens m² ?
Il possède dans le quartier 5 logements et les taxes sont ainsi réparties :
132 euros --> Environ 120m² (2 Rue G.)
61 euros --> Environ 80m² (3 Rue G.)
88 euros (nous) --> Environ 75m² (4 Rue G.)
27 euros (logement inhabitable dans lequel il a prit les 2 pièces) --> Environ 70m² (5 Rue G.)
71 euros --> Je ne sais pas, c'est apparemment un studio, pièces récupérables du logement inhabitable (5 Rue E. en perpendiculaire à la Rue G.)
Ca m'a l'air tordu...
Merci par avance ! :)
Mon propriétaire nous demande de payer les taxes d'ordures ménagères qui sont inclues pour lui dans les impôts fonciers.
Pas de problèmes, je trouve cela absolument normal.
Par contre, j'aurais souhaité savoir comment ça se calcule ?
Nous habitons un logement dans lequel le propriétaire a fait des travaux (nous ne savons pas s'ils sont déclarés).
Avant les travaux le logement faisait environ 95m². Après les travaux (quand on a récupéré le logement), ils n'en font plus que 75m². En fait il a condamné 2 pièces en haut du logement et en a ouvert 2 autres qui appartenaient a une autre maison accolée mais qui étaient au dessus (ancienne maison découpée un peu n'importe comment).
Nous aurions souhaité savoir si la taxe d'ordure ménagère était calculée par rapport aux m² et si oui, comment savoir si c'est une fois le logement diminué en m² ou le logement aux anciens m² ?
Il possède dans le quartier 5 logements et les taxes sont ainsi réparties :
132 euros --> Environ 120m² (2 Rue G.)
61 euros --> Environ 80m² (3 Rue G.)
88 euros (nous) --> Environ 75m² (4 Rue G.)
27 euros (logement inhabitable dans lequel il a prit les 2 pièces) --> Environ 70m² (5 Rue G.)
71 euros --> Je ne sais pas, c'est apparemment un studio, pièces récupérables du logement inhabitable (5 Rue E. en perpendiculaire à la Rue G.)
Ca m'a l'air tordu...
Merci par avance ! :)
A voir également:
- Comment se calcule la taxe d'ordure ménagère
- Taxe foncière - Guide
- Taxe foncière : cette mauvaise nouvelle attend les propriétaires à la fin de l'été - Accueil - Actualité juridique et financière
- Les avis de taxe foncière arrivent chez les propriétaires, voici la hausse qui les attend cette année - Accueil - Actualité juridique et financière
- Taxe ordure ménagère locataire - Guide
- Taxe sacem - Guide