Sevitude

mjm -  
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Bonjour,
j'ai acheter une maison il ia plus ou moin 15ans avec mon exe femme j'ai divorcé il ia u un partage des bien j'ai remarqué que la cevitude n'est pas sur les plan et le notaire ne la pasvu sur les encien plants et mes voisin on une remise au font de mon jadin peut t'il passer avec un veicule a moteur pour le metre dans la remise que peu t'il stoquer dans une remise

2 réponses

lucini Messages postés 5268 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 940
 
C'est à voir voisin d'apporter le preuve qu'il détient une servitude de passage sur votre terrain et non l'inverse. Est il enclavé ?

S'il ne dispose rien vous cloturez votre terrain
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mjm
 
il a deux remise eau bout du terain
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mjm
 
ses une cour avec une petit pelouse et un trotoire devant ma maison et j'ai mi une bariere au debu et pour accéder au remie il passe devant cher mois
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