Regles de DTU
maria19
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
je désire construire un garage en limite de propriété, mais lors de la construction de la maison voisine, mais la sortie de gaz brulés donne sur mon terrain là où mon garage sera.
Nous avons de plus de mauvais rapport de voisinage et celui-ci refuse d'enlever sa sortie de gaz brulés, que dois-je faire ? quel est le DTU que je pourrai utiliser pour lui prouver qu'il n'est pas dans les règles de la construction ?
je désire construire un garage en limite de propriété, mais lors de la construction de la maison voisine, mais la sortie de gaz brulés donne sur mon terrain là où mon garage sera.
Nous avons de plus de mauvais rapport de voisinage et celui-ci refuse d'enlever sa sortie de gaz brulés, que dois-je faire ? quel est le DTU que je pourrai utiliser pour lui prouver qu'il n'est pas dans les règles de la construction ?
A voir également:
- Regles de DTU
- Peut-on refuser de signer un règlement intérieur - Guide
- Formule de politesse pour règlement facture - Guide
- Les règles des week-end et jours de semaines ne s' appliquent pas pendant les vacances scolaires - Forum Mariage
- Norme nf dtu 24.1 légifrance - Forum Voisinage
- Les week ends pendant les vacances scolaires - Forum Mariage
La législation juridique et financière évolue en permanence...