Attente & problèmes succession 22a après dc

nagashy - 18 févr. 2012 à 17:50
fanchb29 Messages postés 3071 Date d'inscription jeudi 19 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2021 - 18 févr. 2012 à 18:15
Bonjour;
Mon grand-père est décédé en 1990 à environ 86 ans.
Il a été marié deux fois. Une fois avec ma grand mère décédée à 36 ans en 1942. Une seconde fois avec une "copine d'école" de ma mère.
De son premier mariage est née ma mère, en 1930. De son second mariage il a eu deux filles. Une est toujours en vie, l'autre est décédée en 1989 et laisse un fils (qui doit avoir environ 35 ans actuellement).
Inutile que le fait de se marier avec une amie de sa fille a créer des tensions, tensions qui n'ont, à ce jour, jamais disparu.
lors du décès de mon grand père, ma mère aurait signé un papier chez le notaire de mes grand parents (un ami de ceux-çi d'ailleurs), afin de ne pas réclamer sa part comme il semble qu'elle en avait le droit étant d'un premier lit.
De plus, l'inventaire était plutôt imparfait (par exemple il existe dans une maison un coffre fort mais il n'est pas recensé dans l'inventaire, donc son contenu non plus (une tabatière en ivoire et nacre offerte par Napoléon III, des plans d'inventions de mon arrière grand père etc)). Ma mère n'a jamais rien dit car elle ne voulait pas envenimer la situation.
A présent, ma mère, âgée de 82 ans, suite à de nouveaux problèmes (sa belle mère voulait lui faire payer les impôts alors qu'elle a l'usufruit de tout), a décidé de couper les ponts et ne lui parle plus. Ma mère a changé d'attitute et a décidé de ne plus se laisser faire.
Ma mère et moi souhaiterions donc savoir, premièrement s'il est possible (et comment) de contester l'inventaire de 1990.
Deuxièmement, savoir s'il est normal que sa belle mère ait la moitié de la maison qui existait avant son arrivée dans la famille (les parts sont, suite au testament de mon grand père, 1/2 de tout ce qui est sur l'inventaire, pour la belle mère, puis 1/4 par personne, elle, ma mère, la demie soeur de ma mère et le fils de la seconde demie soeur).
Enfin, nous aimerions savoir s'il y a moyen, malgré ce paier qui aurait été signé par ma mère en 1990, que ma mère touche sa part de l'héritage qu'elle attend depuis 22ans.
Mon texte est fort long mais je voulais que vous ayiez un maximum de cartes pour comprendre la situation.
En vous remerçiant mille fois par avance pour votre réponse.

1 réponse

fanchb29 Messages postés 3071 Date d'inscription jeudi 19 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2021 1 246
18 févr. 2012 à 18:15
Bonjour,

Il faudrait retrouvé précisément ce qui a été signé et l'état de la succession.

Il est plutôt difficile de vous répondre à ce stade...

Votre cas pose plusieurs soucis...

Ils sont les suivants :

Déjà la succession de votre grand-mère...
Suivant ce qui a été fait à ce moment-là, votre mère peut tout a fait être copropriétaire de la maison (et d'autres biens...) pour la part lui revenant suite au décès de sa mère...

Puis il y a la succession du grand-père...
Suivant encore une fois ce qui a été fait, il peut y aussi y avoir certaines complications à ce niveau-là...

A mon avis, il vous faut absolument prendre contact avec le notaire qui s'est occupé de la dernière succession pour déjà avoir une copie complète du dossier qu'il détient, et recherché autant que possible quel notaire s'est occupé de la succession de la grand-mère et ou se trouve maintenant les documents y afferrants...


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