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3 réponses
Bonjour,
Quel âge avait cette personne lors de la souscription ? a t'elle versé des primes après ses 70 ans ?
Quel âge avait cette personne lors de la souscription ? a t'elle versé des primes après ses 70 ans ?
Le fisc taxe en fonction de votre déclaration. Si vous avez clairement indiqué que les primes versées au titre de l'article 757 B (donc parès 70 ans) sont bien des monants que vous nous avez indiqués, il est impossible que vous ayez des droits importants à payer. Clarifiez ça avec la "dame des impôts".
Bonsoir,
Merci de votre réponse, j'ai joins à la déclaration partielle de succession la lettre de l'assureur le total des sommes à déclarer au titre de l'article 757 B est de 30.032,46 EUROS. Le conseiller financier qui m'a aider à remplir cette déclaration m'a demandé
dénuméré les autres contrats d'assurance ceux avant 70 ans.
Les contrats sont pour moitié.
Merci de me confirmer si nous sommes imposable.
Je vous tiendrai au courant dès réception de l'attestation d'acquittement;
Cordialement.
Merci de votre réponse, j'ai joins à la déclaration partielle de succession la lettre de l'assureur le total des sommes à déclarer au titre de l'article 757 B est de 30.032,46 EUROS. Le conseiller financier qui m'a aider à remplir cette déclaration m'a demandé
dénuméré les autres contrats d'assurance ceux avant 70 ans.
Les contrats sont pour moitié.
Merci de me confirmer si nous sommes imposable.
Je vous tiendrai au courant dès réception de l'attestation d'acquittement;
Cordialement.
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15 févr. 2012 à 23:05
Merci de votre réponse.
15 févr. 2012 à 23:33
16 févr. 2012 à 08:52
J'ai eu hier le service des impôts et la dame qui m'a répondu m'a dit que nous aurons beaucoup d'impôt à payer puisque nous n'avons aucun lien de parenté.
Mercie de votre réponse.
Cordialement
16 févr. 2012 à 09:11
Les primes versé ce n'est pas 23.000,00 euros mais 30.032,46.
Merci de votre aide.
Cordialement