Réclamation des apports 2 ans après la vente
Micky
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Micky -
Micky -
Bonjour,
Après une séparation avec mon ex-conjoint, nous avons vendu notre maison en 2010.
La vente a été signée et le solde a été réparti en 50/50 comme précisé sur l'acte initial d'achat.
2 ans plus tard, elle me réclame la moitié du don que ces parents lui ont fait (nous n'étions ni marié ni pacsé).
Qu'a-t-elle comme recours? alors qu'elle ne s'est pas manifesté au moment de la vente pour la répartition du solde.
merci
Mick
Après une séparation avec mon ex-conjoint, nous avons vendu notre maison en 2010.
La vente a été signée et le solde a été réparti en 50/50 comme précisé sur l'acte initial d'achat.
2 ans plus tard, elle me réclame la moitié du don que ces parents lui ont fait (nous n'étions ni marié ni pacsé).
Qu'a-t-elle comme recours? alors qu'elle ne s'est pas manifesté au moment de la vente pour la répartition du solde.
merci
Mick
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3 réponses
bonjour : et bien peut-être qu'elle n'a pas pris suffisamment de précautions, mais entre gens honnêtes, l'argent qu'on donné ses parents vous devriez lui en restituer la totalité et non la moitié seulement.
ça dépend de votre état d'esprit,
mais si elle peut apporter la preuve du don de ses parents, c'est de l'argent propre à elle et il lui revient en totalité.
Elle ne s'est pas manifestée sur le moment de la vente, car dans les situations de séparation on ne pense pas toujours à tout, mais cela ne change rien au fait que cet argent lui revient normalement.
Imaginez 5 mn que vous soyez à sa place.. vous allez mieux comprendre.
ça dépend de votre état d'esprit,
mais si elle peut apporter la preuve du don de ses parents, c'est de l'argent propre à elle et il lui revient en totalité.
Elle ne s'est pas manifestée sur le moment de la vente, car dans les situations de séparation on ne pense pas toujours à tout, mais cela ne change rien au fait que cet argent lui revient normalement.
Imaginez 5 mn que vous soyez à sa place.. vous allez mieux comprendre.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
je comprend tout à fait son point de vue mais le soucis c'est que le bien a été vendu à perte et que pour limiter cette perte j'ai fait avec l'aide de mon père des travaux dans cette maison sans pouvoir les justifier (pas de factures ). A savoir remise aux normes de l'électricité de toute la maison, j'ai également refait la plomberie ainsi que toutes les peintures/ sols et cela après notre séparation.
Elle est au courant vu qu'elle continuait à vivre dans la maison (alors que je payais toujours la moitié du crédit ainsi que le loyer de mon appartement que j'ai dû prendre)
Du coup, si elle peut prouver le don de ses parents et moi pas (à l'exception de sa bonne volonté mais je ne peux pas compter dessus)... Qui se fait avoir dans l'histoire... elle garde la maison pendant 1 an et demi, je la remet aux normes tous les weekend pour éviter une trop grosse perte... on vend enfin la maison et 2 ans après alors que je croyais que tout était fini, j'ai ses avocats qui me harcèlent...
Bref moi non plus je ne pouvais pas penser à tous et prendre les factures quand j'ai acheté le matériel. Cela va même plus loin, pendant 1 an et demi je n'ai pas eu de weekend, je n'ai fait que travailler non stop.
Puis-je faire quelque chose? les travaux peuvent ils être reconnus?
Merci d'avance,
Mick