Vente de terrain !!

francisco -  
 francisco -
Bonjour, je vais acheter un terrain mais il y a une petit parcelle au milieux du terrain,
la parcelle fait 5m de large sur 35 de long ,aux cadastre c'est a personne!! hôtel des impôt la même chose!! comment faire pour acheter se morceau de terrain !!

1 réponse

  1. Colombe
     
    Bonjour,

    Apparemment cette parcelle représente un chemin ? Sur le plan, le terrain que vous voulez acheter est-il traversé par cette bande ? En fait le propriétaire vous vend 2 parcelles .
    Que dit la mairie ?

    Faut absolument insister pour voir le cadastre...Cette bande a peut être été faite par le passage d'engins il y a de nombreuses années par un ancien propriétaire, c'est pourquoi elle pourrait faire partie du terrain que vous voulez acheter . Mais avez-vous contacter le notaire ?
    Compliqué ....

    Cdlt
    1
    1. Colombe
       
      Ps----Rendez-vous à la " Conservation des hypothèques" dont dépend la commune.
      0
    2. francisco
       
      merci pour cette info ;le morceau de parcelle ne traverse pas le terrain ,il est sur un coter du terrain ;d'après l'agent immobilier l'ancienne propriétaire est morte en 1934 sans enfant!!l
      le notaire peut-il pas faire un droit de préhension sur cette parcelle !!ou faire valoir la loi 2009 art 6!!
      0

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