Impôts sur la plus value résidence secondaire

Milou - 20 nov. 2011 à 17:16
Cedric MOURIES Messages postés 32 Date d'inscription lundi 7 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2012 - 22 nov. 2011 à 10:28
Bonjour,
Le 13 Août 2005 nous avons acquis un terrain au coût de 127 000€ + 8 900€ de frais de notaires.
Nous avons, fait contruire dessus une maison et fait faire les travaux par plusieurs entreprises mais nous avons acheté plusieurs des matériaux nous même (Cuisine IKEA posée par nous, Piscine coque Mr. Bricolage posée par un entrepreneur en terrassement, achat de tuiles posées par un Charpentier... etc).La pose de ces éléments nous a bien été facturés et les biens posés désignés sur les factures des entrepreneurs. Le Montant de ces travaux et matériaux s'élèvent a 175 100€.
Nous avons une Déclaration d'achèvement de travaux qui date de septembre 2006.
Nous avons été muté à l'étranger en 2008, ou nous louons un bien depuis et nous vendons actuellement la maison en question a 460 000€, une promesse de vente vient d'etre signée. L'acte définitif de vente aura lieu le 15 Janvier 2012.
Je voudrais savoir:
1.Si Ils dissocient la date de l'achat du terrain et celle de l'achèvement des travaux pour le calcul? Si oui, si l'abattement de 10% s'appliquera bien au calcul de l'impot sur le prix du terrain.
2. Comme les matériaux ont été fournis par nous mais posés par une entreprise, seront-ils pris en compte, (Piscine notemment de 20 000€).
3. Pourrons nous bénéficier de l'abattement forfaitaire de 15 % pour travaux sur le cout de la contruction? Si oui sera t'il calculé sur la base du montant de la maison seule ou de celle de la maison +terrain?
4.Enfni, combien pensez-vous que nous devrons payer d'impôts sur cette vente.

Merci d'avance de votre aide.
A voir également:

1 réponse

Cedric MOURIES Messages postés 32 Date d'inscription lundi 7 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2012 3
22 nov. 2011 à 10:28
Bonjour Milou,



Concernant votre Q1:

Vous avez acheté un terrain (acte notarié et inscription aux hypothèques),
c'est la date de l'acte qui sert au calcul des +values futures.

La construction édifiée ensuite vient compléter le prix d'acquisition



Était-ce votre résidence principale?



Concernant votre Q2:

Tous les travaux de construction sont à ajouter au prix d'acquisition (y
compris les matériaux et prestations entreprises...)

Par contre, je suis réservé sur l'installation de la piscine (élément de
loisir qui peut être discuté par l'administration fiscale au moment du
calcul des +values...)

A validé avec votre notaire en charge de l'acte)



Concernant votre Q3:

Et non, vous avez en effet le choix-soit un forfait pour travaux d'entretien
amélioration, soit le montant exact des travaux- le choix est tout de suite
fait!

Vous auriez du mal à justifier des travaux d'entretien et amélioré sur une
construction neuve?!



Enfin, pour le calcul, j'aurai besoin de plus d'éléments (factures et date
de l'acquisition).



Bien cordialement.
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