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1 réponse
Bonjour,
Vos neveux sont dans leur droit le plus strict... On appelle cela le rapport des donations à la succession. Et, sauf dispositions particulières, c'est l'intégralité des sommes données qui doit être rapportée.
La succession sera donc de (2 X 53 000) + 110 000 = 216 000 € à partager en trois, soit 72 000 € chacun (Frais de notaire à déduire).
Au règlement de la succession, vous recevrez, ainsi que votre frère, 19 000 € chacun, vos neveux se partageant 72 000 €, part qu'aurait dû recevoir leur père s'il avait vécu.
Tout ceci, je le rappelle, sous réserve de dispositions particulières.
Cordialement
Vos neveux sont dans leur droit le plus strict... On appelle cela le rapport des donations à la succession. Et, sauf dispositions particulières, c'est l'intégralité des sommes données qui doit être rapportée.
La succession sera donc de (2 X 53 000) + 110 000 = 216 000 € à partager en trois, soit 72 000 € chacun (Frais de notaire à déduire).
Au règlement de la succession, vous recevrez, ainsi que votre frère, 19 000 € chacun, vos neveux se partageant 72 000 €, part qu'aurait dû recevoir leur père s'il avait vécu.
Tout ceci, je le rappelle, sous réserve de dispositions particulières.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
30 oct. 2011 à 19:20
31 oct. 2011 à 08:05
Vous savez, 54 000 + (54 000 / 3) ça ressemble furieusement à 72 000... Et, à mon avis, c'est le qui résultat qui intéresse "Henri".
Résumons (voir aussi si j'ai bien compris...) :
Des grands-parents ont trois enfants dont un prédécédé, les deux survivants reçoivent chacun un don manuel de 53 000 €. Les deux enfants du prédécédé (petits-enfants) réclament au décès de leurs grands parents et à juste titre, le rapport de ces dons manuels.
Les deux enfants recevront donc bien chacun 19 000 € + 53 000 déjà perçus, soit 72 000 € et les deux petits enfants,au titre de la représentation, se partageront 72 000 €, part qu'aurait dû recevoir leur père prédécédé.
Cordialement.