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Calcul taxe foncière

cil - 3 oct. 2011 à 16:32
 elric22 - 3 janv. 2012 à 19:23
Bonjour,
Afin de calculer ma taxe foncière, le centre des impôts me demande la superficie de mon pavillon. Dois-je donner la superficie au sol ou bien la superficie de toute l'habitation sachant que j'ai un premier étage.
Merci par avance
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
elric22
3 oct. 2011 à 19:24
La superficie de toutes les pièces habitables (donc étage inclus), mais mesurée de plinthe à plinthe (pas la surface de + de 1.8 m de hauteur pour les pièces mansardées).
Et les surfaces des éventuelles dépendances (garage, abri de jardin, etc...), mais déclarées à part de la partie correspondant réellement à l'habitation.
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peter45 Messages postés 10 Date d'inscription lundi 9 avril 2007 Statut Membre Dernière intervention 31 décembre 2011
31 déc. 2011 à 06:32
"pas la surface de + de 1.8 m de hauteur pour les pièces mansardées ?
c'est plutôt : pas la surface de - de 1.8 m de hauteur pour les pièces mansardées.
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cil
3 janv. 2012 à 09:56
donc surface au sol rdc et premier étage.
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Perdu
3 janv. 2012 à 18:04
Donc il ne faut pas mesurer des couloirs, pas de salle de bain...mais que des pieces....notre maison est dans le cadastre à 120m² mais selon votre commentaire, il faut calculer la taxe fonciere sur beaucoup moins que cela??
Je viens de trouver des economies?
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elric22
3 janv. 2012 à 19:23
Nous n'avons pas la même définition du mot pièce :) où avez vous lu qu'une salle de bain n'est pas une pièce habitable ??
On parle ici des pièces à usage d'habitation, donc sdb, salon, chambres, couloirs, bureaux, etc ... donc tout compte, sauf les éléments en dehors de l'habitation proprement dite du style véranda, garage, cave, etc ... qui sont pris à part.
Consultez le formulaire H1 sur le site des impôts pour plus de détails.
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Réponse 2 / 2
elric22
31 déc. 2011 à 09:42
Loupé ! Il faut bien lire "pas la surface de plus de 1.80 m de hauteur"; au niveau des impôts, seule la surface au sol compte.
Dit autrement : on compte aussi la surface de - de 1.8 m de haut pour les pièces mansardées, donc il ne faut pas prendre uniquement celle de + de 1.8 m de haut.
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