Majoration + de enfants
le34
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manu chabat Messages postés 115 Statut Membre -
manu chabat Messages postés 115 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai un problème avec la carsat, qui ne veut pas m'attribuer la majoration pour enfants élevés 9 ans avant leurs 16 ans, c'est filles sont celles de ma concubine de son premier mariage, dont elle est veuve, pour ma part j'ai deux enfants de mon premier mariage, la carsat ne veut rien savoir et ne m'accorde pas la majoration de 10%? malgré les preuves rapportées, je voudrais avoir des personnes dans le même cas que moi et qui on obtenu satisfaction lors du passage au tribunal, ci ses personnes lisent mon afaire peuvent il me contacter rapidement je les remercient,
Paul
j'ai un problème avec la carsat, qui ne veut pas m'attribuer la majoration pour enfants élevés 9 ans avant leurs 16 ans, c'est filles sont celles de ma concubine de son premier mariage, dont elle est veuve, pour ma part j'ai deux enfants de mon premier mariage, la carsat ne veut rien savoir et ne m'accorde pas la majoration de 10%? malgré les preuves rapportées, je voudrais avoir des personnes dans le même cas que moi et qui on obtenu satisfaction lors du passage au tribunal, ci ses personnes lisent mon afaire peuvent il me contacter rapidement je les remercient,
Paul
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1 réponse
La majoration pour enfants s'ajoute à l'avantage de base si l'assuré a eu trois enfants. Les enfants mort-nés sont pris en compte Les enfants recueillis ouvrent droit à la majoration s'ils ont été élevés pendant au moins 9 ans avant 16 ans par l'intéressé et à sa charge ou à celle de son conjoint.
Pour trouver les 9 ans avant les 16 ans, les périodes retenues pour les enfants des conjoints , enfant dont tu n'es pas le père , sont les dates de mariage...
Si tu es concubin......
Désolé d'être de mauvais augure...
Manu
Pour trouver les 9 ans avant les 16 ans, les périodes retenues pour les enfants des conjoints , enfant dont tu n'es pas le père , sont les dates de mariage...
Si tu es concubin......
Désolé d'être de mauvais augure...
Manu
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