Faux DPE, quels recours?
Résolu
julie33460
-
aider -
aider -
Bonjour,
nous venons de constater que notre maison, achetée il y a 1an1/2, n'était pas isolée par les murs alors que le DPE indique une isolation de 8cm...
sachant que l'expert avait déjà fait une erreur pour les termites....
que faire? quels sont les recours?
l'isolation va nous coûter un bras, nous nous sentons lésés
nous venons de constater que notre maison, achetée il y a 1an1/2, n'était pas isolée par les murs alors que le DPE indique une isolation de 8cm...
sachant que l'expert avait déjà fait une erreur pour les termites....
que faire? quels sont les recours?
l'isolation va nous coûter un bras, nous nous sentons lésés
A voir également:
- Dpe faux quel recours
- Faux dpe location - Meilleures réponses
- Dpe faussé - Meilleures réponses
- Dpe tranches - Guide
- Dpe - Guide
- Dpe e avis ✓ - Forum Immobilier
- Dpe local commercial ✓ - Forum Immobilier
- Dpe forum - Forum acheter un appartement
7 réponses
bonjour : de quelle année est la construction ???
Comment avez-vous vérifié que cette isolation n'existait pas ???
Quelle est l'épaisseur totale du mur ???
Autant que je me souvienne, les DPE ne donnent pas l'épaisseur d'isolation.
Mais on peut beaucoup améliorer un DPE, en mettant un poêle à bois par exemple dans la maison (même s'il n'est jamais allumé) ou un chauffeau solaire, ou des panneaux photovoltaïques.
En dehors de ça, le diagnostiqueur se fie à ce que lui dit la personne qui lui fait faire le DPE, mais s'il n'est pas débutant, suivant l'épaisseur du mur, il peut se dire qu'une telle épaisseur d'isolation n'est pas possible.
Le DPE est donné à titre indicatif et informatif, et n'est pas opposable, mais il est possible qu'il y ait eu tromperie de la part du vendeur.
A votre place, je contacterais le vendeur et je lui demanderais de venir me montrer où est l'isolation. En démontant une prise on voit ce qu'il y a derrière, et s'il y a un isolant on peut sonder l'épaisseur avec un fil de fer appointé comme une aiguille. Et là, on en a le coeur net.
Comment avez-vous vérifié que cette isolation n'existait pas ???
Quelle est l'épaisseur totale du mur ???
Autant que je me souvienne, les DPE ne donnent pas l'épaisseur d'isolation.
Mais on peut beaucoup améliorer un DPE, en mettant un poêle à bois par exemple dans la maison (même s'il n'est jamais allumé) ou un chauffeau solaire, ou des panneaux photovoltaïques.
En dehors de ça, le diagnostiqueur se fie à ce que lui dit la personne qui lui fait faire le DPE, mais s'il n'est pas débutant, suivant l'épaisseur du mur, il peut se dire qu'une telle épaisseur d'isolation n'est pas possible.
Le DPE est donné à titre indicatif et informatif, et n'est pas opposable, mais il est possible qu'il y ait eu tromperie de la part du vendeur.
A votre place, je contacterais le vendeur et je lui demanderais de venir me montrer où est l'isolation. En démontant une prise on voit ce qu'il y a derrière, et s'il y a un isolant on peut sonder l'épaisseur avec un fil de fer appointé comme une aiguille. Et là, on en a le coeur net.
Une erreur sur la présence de termite est plus grave.
Néanmoins c'est déjà bien que l'opérateur de diagnostics vous rappelle.
Il ne devait pas cocher la présence d'isolant et le teste qu'a fait votre couvreur est celui qu'aurait du faire l'opérateur.
Par contre, je ne partirai pas sur le changement de mode de chauffage, comme le suggère l'ami Paulin 2164. Il faut d'abord empêcher les fuites (déperditions) avant tout changement de mode de chauffage.
Certes vous n'avez pas de recours, sauf éventuellement je crois, si le vous auriez renoncé à l'achat à cause du changement de classe du DPE. Mais je crois plus à l'aboutissement d'une action pour les termites que sur le DPE. Car c'est une mesure incitative et pour la prise de conscience ce DPE.
Néanmoins, vous pouvez avoir de l'aide de l'Anah pour vos travaux d'isolation et de votre région (certainement). Préférez une isolation par l'extérieur plus efficace.
Et si vous voulez conserver la pierre apparente, faites appel à des artisans qualifié "QUALI'BAT" ça sera une garantie qu'ils ont suivie une formation de qualité dans leur métier.
Néanmoins c'est déjà bien que l'opérateur de diagnostics vous rappelle.
Il ne devait pas cocher la présence d'isolant et le teste qu'a fait votre couvreur est celui qu'aurait du faire l'opérateur.
Par contre, je ne partirai pas sur le changement de mode de chauffage, comme le suggère l'ami Paulin 2164. Il faut d'abord empêcher les fuites (déperditions) avant tout changement de mode de chauffage.
Certes vous n'avez pas de recours, sauf éventuellement je crois, si le vous auriez renoncé à l'achat à cause du changement de classe du DPE. Mais je crois plus à l'aboutissement d'une action pour les termites que sur le DPE. Car c'est une mesure incitative et pour la prise de conscience ce DPE.
Néanmoins, vous pouvez avoir de l'aide de l'Anah pour vos travaux d'isolation et de votre région (certainement). Préférez une isolation par l'extérieur plus efficace.
Et si vous voulez conserver la pierre apparente, faites appel à des artisans qualifié "QUALI'BAT" ça sera une garantie qu'ils ont suivie une formation de qualité dans leur métier.
bonjour : je ne dis pas de changer de chauffage.
Je dis que lorsqu'on veut vendre une maison qui n'est pas isolée, on y met un poêle ou un chauffe eau solaire, et le diagnostiqueur en tient compte et on peut remonter de deux ou trois lettres. ça peut donner l'impression d'une bonne isolation alors qu'il n'en est rien. Donc méfiance.
Ce n'est pas du tout fiable les DPE, c'est un torchon qui se paie bien cher et qui a été inventé pour créer des emplois parasites.
Une maison d'avant 1974 n'est pas isolée d'origine. Et puis on le sent s'il y a une isolation, déjà la vue : épaisseur des murs, son lorsqu'on tape sur le mur.
Un toit terrasse cause beaucoup d'ennuis : condensation etc. Le mieux est de faire une pièce avec un toit normal au dessus.
Avez vous acheté à une agence, ou directement au propriétaire ???
Et pour les termites, ça ne vaut pas mieux.
Je dis que lorsqu'on veut vendre une maison qui n'est pas isolée, on y met un poêle ou un chauffe eau solaire, et le diagnostiqueur en tient compte et on peut remonter de deux ou trois lettres. ça peut donner l'impression d'une bonne isolation alors qu'il n'en est rien. Donc méfiance.
Ce n'est pas du tout fiable les DPE, c'est un torchon qui se paie bien cher et qui a été inventé pour créer des emplois parasites.
Une maison d'avant 1974 n'est pas isolée d'origine. Et puis on le sent s'il y a une isolation, déjà la vue : épaisseur des murs, son lorsqu'on tape sur le mur.
Un toit terrasse cause beaucoup d'ennuis : condensation etc. Le mieux est de faire une pièce avec un toit normal au dessus.
Avez vous acheté à une agence, ou directement au propriétaire ???
Et pour les termites, ça ne vaut pas mieux.
nous avons acheté à une agence.
Pour les termites, la notaire nous avait contactés 3j avant la vente pour nous avertir de l'irrégularité, nous avions donc pu bloquer 2500e pour le traitement.
Nous chauffons au gaz, et il est vrai que dans toutes les autres pièces, il fait bon, mais dans cette 3ème, c'est vraiment froid l'hiver et très chaud l'été.
c'est comme ça qu'on a remarqué l'absence de chauffage.
On nous conseille de couvrir le toit terrasse avec une charpente. Mais est-ce vraiment utile sans isoler les murs? Je ne pense pas.
Je trouve anormal que ce défaut n'ait pas été indiqué dans le DPE car les frais engagés seront importants, minimum 5000e je pense.
L'expert ne pas pas rappelée, et sincèrement, je ne pense pas qu'il le fasse...mais c'est anormal qu'on puisse faire de telles erreurs, ou de telles complaisances sans avoir peur d'un recours...
N'y a-t-il vraiment rien à faire?
Pour les termites, la notaire nous avait contactés 3j avant la vente pour nous avertir de l'irrégularité, nous avions donc pu bloquer 2500e pour le traitement.
Nous chauffons au gaz, et il est vrai que dans toutes les autres pièces, il fait bon, mais dans cette 3ème, c'est vraiment froid l'hiver et très chaud l'été.
c'est comme ça qu'on a remarqué l'absence de chauffage.
On nous conseille de couvrir le toit terrasse avec une charpente. Mais est-ce vraiment utile sans isoler les murs? Je ne pense pas.
Je trouve anormal que ce défaut n'ait pas été indiqué dans le DPE car les frais engagés seront importants, minimum 5000e je pense.
L'expert ne pas pas rappelée, et sincèrement, je ne pense pas qu'il le fasse...mais c'est anormal qu'on puisse faire de telles erreurs, ou de telles complaisances sans avoir peur d'un recours...
N'y a-t-il vraiment rien à faire?
il aurait été bon de prendre un professionnel du bâtiment pour vous conseiller lorsque vous avez visité cette maison. A lui, les défauts ne lui auraient pas échappé, pas besoin de DPE.
Si vous êtiez venu sur le forum, on vous aurait mis en garde contre un toit terrasse.
Ils ont raison vos amis de vous dire d'y mettre un toit, car c'est bien par là que se fait la plus forte déperdition. Et sur les murs, il faut mettre du placo avec de l'isolant derrière, ça ira mieux.
Pour ce qui est de l'agence, vous pouvez essayer de vous retourner contr"elle, car un AI digne de ce nom a vu les problèmes, mais ne vous a rien dit.
Quelle lettrre de consommation énergétique a eu cette maison ??? Le reste de la maison est-il isolé ??? (comme vous dites qu'il fait bon lorsqu'on chauffe ).
Si vous êtiez venu sur le forum, on vous aurait mis en garde contre un toit terrasse.
Ils ont raison vos amis de vous dire d'y mettre un toit, car c'est bien par là que se fait la plus forte déperdition. Et sur les murs, il faut mettre du placo avec de l'isolant derrière, ça ira mieux.
Pour ce qui est de l'agence, vous pouvez essayer de vous retourner contr"elle, car un AI digne de ce nom a vu les problèmes, mais ne vous a rien dit.
Quelle lettrre de consommation énergétique a eu cette maison ??? Le reste de la maison est-il isolé ??? (comme vous dites qu'il fait bon lorsqu'on chauffe ).
Ne vous attendez pas à des miracles ou à une étude thermiques en lisant un DPE. C'est basique, voire même pas super fiable à cause d'un algorythme utilisé par tout les programmes informatiques utilisés (algorythme imposé en plus).
En revanche, un diagnostiqueur est responsable si il commet des erreurs dans son déscriptif. Je viens de lire un jugement où un diagnostiqueur a été condamné à payer 40 000 € à un acquéreur parce qu'il avait fait un DPE totalement foireux (il indiquait double vitrage, chaudiére gaz, là où il n'y en avait pas). Donc si votre DPE mentionne une isolation des murs extérieurs qui n'existe pas, il y a eu faute, et il devra assumer.
En revanche, un diagnostiqueur est responsable si il commet des erreurs dans son déscriptif. Je viens de lire un jugement où un diagnostiqueur a été condamné à payer 40 000 € à un acquéreur parce qu'il avait fait un DPE totalement foireux (il indiquait double vitrage, chaudiére gaz, là où il n'y en avait pas). Donc si votre DPE mentionne une isolation des murs extérieurs qui n'existe pas, il y a eu faute, et il devra assumer.
Biensûr.
http://www.lemoniteur.fr/media/FICHIER/2011/07/18/FICHIER_2011_07_18_14911442.pdf
Ce n'est pas un cas isolé, j'ai déjà entendu parler d'autres cas, mais sans avoir les références, là on a le jugement en entier. Ca reste aussi un simple jugement de TGI, pas une jurisprudence d'appel ou de Cour de Cassation.
http://www.lemoniteur.fr/media/FICHIER/2011/07/18/FICHIER_2011_07_18_14911442.pdf
Ce n'est pas un cas isolé, j'ai déjà entendu parler d'autres cas, mais sans avoir les références, là on a le jugement en entier. Ca reste aussi un simple jugement de TGI, pas une jurisprudence d'appel ou de Cour de Cassation.
j'ai contacté mon assurance qui cherche la petite bête avant d'appeler le diagnostiqueur et commencer à le menacer s'il ne coopère pas. Les textes sont "clairs mais pas précis" selon ses dires. Comment voulez-vous que le particulier s'y retrouve?
J'espère que quelque chose sera fait car avec l'emprunt de la maison, de gros travaux d'isolation ne seraient pas facilement réalisables pour nous, et avec le prix de l'énergie qui s'envole...
J'espère que quelque chose sera fait car avec l'emprunt de la maison, de gros travaux d'isolation ne seraient pas facilement réalisables pour nous, et avec le prix de l'énergie qui s'envole...
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Contactez le diagnostiqueur par lettre recommandée avec accusé de reception et menacez le de porter plainte.Vous verrez il va retrouver votre numéro de téléphone
dernieres nouvelles
l'assurance dit que ce n'est pas la peine d'attaquer le diagnostiqueur car il n'y a pas assez de recul ni de jurisprudence pour le DPE. Pour eux, l'erreur n'est pas assez grossière et donc, la société peut nous dire que si on avait eu connaissance du vrai état de la maison, on aurait quand même pu acheter....il faudrait une preuve de notre rétractation éventuelle.
quant au diagnostiqueur, pas de nouvelles, bizarre non?
que me conseillez-vous? Je suis un peu perdue
l'assurance dit que ce n'est pas la peine d'attaquer le diagnostiqueur car il n'y a pas assez de recul ni de jurisprudence pour le DPE. Pour eux, l'erreur n'est pas assez grossière et donc, la société peut nous dire que si on avait eu connaissance du vrai état de la maison, on aurait quand même pu acheter....il faudrait une preuve de notre rétractation éventuelle.
quant au diagnostiqueur, pas de nouvelles, bizarre non?
que me conseillez-vous? Je suis un peu perdue
Autre angle d'attaque possible : vérifier la qualification de celui qui a fait le diagnostic
je m'explique : en général, seul le patron a toutes les habilitations pour faire tout le dossier, les autres techniciens en ont qu'une ou deux , ils font tout et le patron signe, ce qui est illégal
Si vous pouvez prouver qu'il était à deux endroits différents le même jour à le même heure, c'est gagner ( difficile de truquer les plannings )
et sinon: le consultation d'un avocat spécialiste du droit immobilier coûte 100 à 150 €, mais les réponses seront beaucoup plus claires
le dossier technique doit respecter un certain formalisme, il y a des possibilités d'attaque à ce niveau là aussi
je m'explique : en général, seul le patron a toutes les habilitations pour faire tout le dossier, les autres techniciens en ont qu'une ou deux , ils font tout et le patron signe, ce qui est illégal
Si vous pouvez prouver qu'il était à deux endroits différents le même jour à le même heure, c'est gagner ( difficile de truquer les plannings )
et sinon: le consultation d'un avocat spécialiste du droit immobilier coûte 100 à 150 €, mais les réponses seront beaucoup plus claires
le dossier technique doit respecter un certain formalisme, il y a des possibilités d'attaque à ce niveau là aussi
merci pour vos commentaires.
nous savons que nous devons couvrir le toit terrasse, c'était prévu dans notre budget de l'année, par contre, nous ne nous attendions pas à isoler les murs.
Pas de nouvelles du diagnostiqueur...je rappelerai demain en évoquant la lettre recommandée, je pense qu'il se bougera un peu plus.
La maison était notée D, avec une pièce entièrement non isolée, et des murs extérieurs non isolés.
Je pense qu'il a été très généreux.
Je savais que le DPE était une "indication", mais là, c'est carrément de l'arnaque d'indiquer une isolation alors qu'elle est absente.
A notre arrivée ici, vu la note de gaz, on a refait l'isolation des combles en remplaçant la laine de verre par 28cm de laine de roche. A ce niveau, je ne pense pas qu'il y ait de soucis.
Nous chauffons à 19 ou 20° l'hiver et dans les pièces principales, on n'a pas froid. Pourtant, au regard des prises, il est évident qu'il n'y a pas d'isolant. Peut-etre le charme des vieilles maisons?
Quant à l'agence, je doute qu'elle s'en occupe ni qu'elle s'y intéresse vu l'accueil que nous avions reçu qd l'erreur sur les termites a été décelée
nous savons que nous devons couvrir le toit terrasse, c'était prévu dans notre budget de l'année, par contre, nous ne nous attendions pas à isoler les murs.
Pas de nouvelles du diagnostiqueur...je rappelerai demain en évoquant la lettre recommandée, je pense qu'il se bougera un peu plus.
La maison était notée D, avec une pièce entièrement non isolée, et des murs extérieurs non isolés.
Je pense qu'il a été très généreux.
Je savais que le DPE était une "indication", mais là, c'est carrément de l'arnaque d'indiquer une isolation alors qu'elle est absente.
A notre arrivée ici, vu la note de gaz, on a refait l'isolation des combles en remplaçant la laine de verre par 28cm de laine de roche. A ce niveau, je ne pense pas qu'il y ait de soucis.
Nous chauffons à 19 ou 20° l'hiver et dans les pièces principales, on n'a pas froid. Pourtant, au regard des prises, il est évident qu'il n'y a pas d'isolant. Peut-etre le charme des vieilles maisons?
Quant à l'agence, je doute qu'elle s'en occupe ni qu'elle s'y intéresse vu l'accueil que nous avions reçu qd l'erreur sur les termites a été décelée
La législation juridique et financière évolue en permanence...
La 3eme chambre n'arrive pas à chauffer. Cet hiver nous avions 12° . Il s'agit d'une extension dotée d'un toit terrasse. Nous pensions que les déperditions de chaleur venaient de là car aucun isolant n'avait été trouvé sous le faux plafond en dalles de polystyrène. Nous avons fait venir étancheurs et couvreurs pour des devis, et le dernier s'est intéressé aux murs. en démontant les prises, on a découvert qu'il n'y avait aucun isolant. Nous avons répété l'expérience sur un mur de "l'ancienne maison" (qui n'a pas d'âge, donc avant 1945), et c'est la même chose.
J'ai mesuré les murs, 15cm de parpaing et 21 au total...donc impossible qu'il y ait 8cm d'isolant.
sur le DPE esst inscrit "mur pierre/moellons/un seul matériau (isolé Ep=8.00cm)"
le vendeur a déménagé loin, je ne sais meme pas si nous pouvons encore le joindre.
j'ai contacté le cabinet d'expert, le diagnostiqueur doit me rappeler....