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Pieces jointes à un courier la poste

arenablack - 15 juil. 2011 à 11:33
ostefan Messages postés 602 Date d'inscription jeudi 9 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2016 - 15 juil. 2011 à 11:57
Bonjour,

Je dois envoyer un courier important à un expert avec les 2 clées de ma voiture, me mefiant un peu des assureurs, quels sont les moyens dont je dispose pour justifier le fait que les clées etaient bien jointent au cas ou on me dise le contraire ?

merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
ostefan Messages postés 602 Date d'inscription jeudi 9 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2016 118
15 juil. 2011 à 11:45
le recommandé avec accusé de réception, le colis suivi, la remise en main propre filmée,

Enfin sachez que contre la mauvaise foi aucune preuve n'est suffisante...
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arenablack
15 juil. 2011 à 11:51
merci de votre réponse, j'ai bien pensé à tout cela, mais rien ne prouve le contenu
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ostefan Messages postés 602 Date d'inscription jeudi 9 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2016 118
15 juil. 2011 à 11:57
Même si vous arrivez à prouver que vous avez bien fourni des clés, rien ne prouve que ce sont les bonnes etc...

La mauvaise foi n'a aucune limite.

Seul le témoignage d'un tiers peut vous assuré cela. Un huissier par exemple.
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