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Route dans cité privée

PLB - Modifié par micheld33 le 23/06/2011 à 16:03
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 23 juin 2011 à 15:48
Bonjour,
dans une cite priver qui est en charge de la route???

1 réponse

Réponse 1 / 1
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 767
23 juin 2011 à 15:48
si la voie n'est pas incorporée, c'est les proprios de la cité!
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