Revenus encaissés à l'étranger
Résolu
Floflo
-
20 juin 2011 à 17:19
Chienkiwi Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 14 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2011 - 14 déc. 2011 à 16:32
Chienkiwi Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 14 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2011 - 14 déc. 2011 à 16:32
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2 réponses
Le principe est que le crédit d'impôt est représentatif de l'impôt français provenant du revenu étranger, cas par exemple des revenus locatifs, certains salaires, etc ... ça peut être différent selon le type de revenus.
Exemple de calcul pour un célibataire avec 1 part :
Salaires français de 33333 euros
Revenus fonciers italiens de 15000 euros bruts avec 5000 de charges et un impôt italien de 2000 euros.
Impôt avec uniquement des revenus français :
salaires nets de 30000 euros (33333 -10%)
revenus fonciers nets : 10000 (15000-5000)
revenu imposable : 40000
impôt : 6434 euros.
Le crédit d'impôt est tout simplement égal à une règle de 3 :
Revenu net italien/revenu net "mondial" : 10000/40000 donc 1/4
Le crédit d'impôt est donc de 6434 X 1/4 = 1608 euros.
impôt à payer : 6434-1608 = 4826 euros.
Je ne parle pas de la csg qui n'est pas à régler dans ce cas.
Dans ce cas, il est vrai que le total des impôts français et italiens est supérieur de 392 euros au total uniquement français, mais il n'y a pas grand chose à faire.
Il n'y a pas grand chose à faire, le crédit d'impôt est toujours calculé côté français selon ce système pour toutes les conventions avec cette disposition.
Le vrai problème est que quasiment tous les pays imposent plus qu'en france, qui considère donc que ce n'est pas à elle de prendre à sa charge la différence.
Total français : 6434 euros, tout dans les caisse de l'état.
Total avec crédit d'impôt : 4826 euros
Total si déduction de l'impôt ITALIEN / 6434-2000 = 4434 euros, manque à gagner de 392 euros pour la france.
Pour avoir vu des avis d'imposition de beaucoup de pays dans le monde, c'est là que l'on voit que l'impôt sur le revenu n'est pas si élevé que ça en france !
La personne qui a payé moins d'impôt à l'étranger que le montant du crédit d'impôt est gagnante, mais je l'ai très rarement vu.
Exemple de calcul pour un célibataire avec 1 part :
Salaires français de 33333 euros
Revenus fonciers italiens de 15000 euros bruts avec 5000 de charges et un impôt italien de 2000 euros.
Impôt avec uniquement des revenus français :
salaires nets de 30000 euros (33333 -10%)
revenus fonciers nets : 10000 (15000-5000)
revenu imposable : 40000
impôt : 6434 euros.
Le crédit d'impôt est tout simplement égal à une règle de 3 :
Revenu net italien/revenu net "mondial" : 10000/40000 donc 1/4
Le crédit d'impôt est donc de 6434 X 1/4 = 1608 euros.
impôt à payer : 6434-1608 = 4826 euros.
Je ne parle pas de la csg qui n'est pas à régler dans ce cas.
Dans ce cas, il est vrai que le total des impôts français et italiens est supérieur de 392 euros au total uniquement français, mais il n'y a pas grand chose à faire.
Il n'y a pas grand chose à faire, le crédit d'impôt est toujours calculé côté français selon ce système pour toutes les conventions avec cette disposition.
Le vrai problème est que quasiment tous les pays imposent plus qu'en france, qui considère donc que ce n'est pas à elle de prendre à sa charge la différence.
Total français : 6434 euros, tout dans les caisse de l'état.
Total avec crédit d'impôt : 4826 euros
Total si déduction de l'impôt ITALIEN / 6434-2000 = 4434 euros, manque à gagner de 392 euros pour la france.
Pour avoir vu des avis d'imposition de beaucoup de pays dans le monde, c'est là que l'on voit que l'impôt sur le revenu n'est pas si élevé que ça en france !
La personne qui a payé moins d'impôt à l'étranger que le montant du crédit d'impôt est gagnante, mais je l'ai très rarement vu.
Il ne faut pas comparer avec/sans revenus étrangers, mais avec/sans crédit d'impôts.
Une personne avec uniquement des revenus français paye bien 6434 euros, son impôt n'est pas calculé avec uniquement ses salaires.
Après, votre problème vient du fait que le taux d'imposition en italie est supérieur au taux moyen d'imposition en France.
Après, il est certain que sans revenu étranger, on paye moins, mais un français qui ne déclare pas ses revenus fonciers "français" aussi !
Une personne avec uniquement des revenus français paye bien 6434 euros, son impôt n'est pas calculé avec uniquement ses salaires.
Après, votre problème vient du fait que le taux d'imposition en italie est supérieur au taux moyen d'imposition en France.
Après, il est certain que sans revenu étranger, on paye moins, mais un français qui ne déclare pas ses revenus fonciers "français" aussi !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
20 juin 2011 à 18:31
Un grand merci pour cette réponse détaillée qui m'éclaire bien sur le calcul et le principe.
Cependant , si je reprend votre exemple :
en ne déclarant pas ces revenus encaissés à l'étranger (sur lesquels je paye déjà un impot dans mon pays d'origine, l'Italie), j'aurais payé sur la base de 30 000 € de salaire un impot de 3516 € + les 2000€ payé en italie, soit un total de 5516€, or là en étant honnête je me retrouve à payer un impôt de 4826€ + 2000 € déjà payé en italie, soit 6826€, une différence de 1310€...
C'est cela que je m'explique moins....
Merci à vous par avance si vous pouvez à nouveau m'éclairer...
14 déc. 2011 à 16:13
14 déc. 2011 à 16:32