calcul plus value SCI cas particulier

Question

Bonjour, 


Mon cas de figure ne me semble pas très classique : Notre Sci a acheté un terrain commercial en 2005 (2500 m2) et a construit dessus un bâtiment démontable architecturé de 70 m2 environ qui sert de bureaux à notre Sarl. Nous avons abandonné l'idée de faire un projet plus ambitieux sur ce terrain commercial.

Aujourd'hui,  nous souhaitons récupérer quelques liquidités en vendant l'ensemble tout en essayant de minimiser la taxe sur les plus-values (nous ferons donc l'impasse sur l'exonération totale au bout de 15 années et les 10% de réduct annuel après les 5 ans). 

Il apparaît clairement que le terrain seul, peut se vendre en doublant son prix d'achat. Par contre, le bâtiment existant et démontable n'intéresse pas les foules et les éventuels acquéreurs. Il va falloir envisager de le céder de manière séparée à un prix de moitié au prix de revient.

Ma question porte sur les plus-values : Admettons que je cède séparément les deux biens en faisant une plus-value sur le terrain et une moins-value sur le bâtiment, comment la taxe sera t'elle calculée ? Soustraction entre les plus-values et les moins-values ? Passage devant notaire pour le terrain qui semble calculer et prélever la plus value mais pour le bâtiment ? 

Merci pour vos éclaircissements.

lucini · Answer

Bonjour

Vous commencez à vendre le batiment avec une moins value
Ensuite vous vendez les parts de la SCI qui possède le terrain avec plus value.
Il y aura une compensation entre la plus value et la moins value.

Pour le vendeur, la plus-value réalisée sera imposée à l'impôt sur les plus-values immobilières.
La plus-value est égale à la différence entre le prix de vente et la valeur nominale des parts cédées (après réévaluation avec le coefficient d'érosion monétaire et après abattement de 10% au delà de la 5ème année). 

Cependant, il faut noter que pour le calcul de cette plus-value, il n'est pas tenu compte du montant des comptes courants cédés en même temps que les parts sociales.

Le Notaire vous rédigera l'acte de cession des parts , les frais seront à la charge de l'acheteur ainsi que le calcul de la plus value à déclarer.

Calcul plus value SCI cas particulier

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