Droit de véto ... Signaler tartempion - Dernière réponse le 6 mai 2011 1 réponse Bonjour, qui a le droit de mettre un véto sur un terrain a vendre 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Paulos Bonjour, La ville, si elle désire l'acheter. Discussions similaires se déchoir de ses droits parentaux maybe Prestations sans droits Freata CAF "montant total de vos droits suspendus" cocopalm Servitude avec droit de passage conflit avec voisine Meli24230 notification de décision de droit au chômage AMAND Sujet Précédent Sujet Suivant