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armoricaine
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lundi 18 avril 2011
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16 mai 2011
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19 avril 2011 à 17:02
19 avril 2011 à 17:02
Bonjour,
il faut regarder dans votre réglement de copropriété ce qui est prévu.
Il y a peut être une clause de ce RC qui prévoit que les lots du Rez de chaussée ne participent pas financièrement à la réfection de la cage d'escalier.
Si rien de particulier n'est inscrit dans votre RC, les lots du rez de chaussée doivent prendre en charge leur quote part des travaux au prorata de leurs millièmes comme les autres.
Le coût des travaux sera réparti selon ce qui est prévu au RC. Répartition selon millièmes généraux si aucune autre grille spécifique "réfection cage d'escalier" n'est prévue.
il faut regarder dans votre réglement de copropriété ce qui est prévu.
Il y a peut être une clause de ce RC qui prévoit que les lots du Rez de chaussée ne participent pas financièrement à la réfection de la cage d'escalier.
Si rien de particulier n'est inscrit dans votre RC, les lots du rez de chaussée doivent prendre en charge leur quote part des travaux au prorata de leurs millièmes comme les autres.
Le coût des travaux sera réparti selon ce qui est prévu au RC. Répartition selon millièmes généraux si aucune autre grille spécifique "réfection cage d'escalier" n'est prévue.