POLLUTION VISUELLE /Cabanes a lapins +poulail
CLAUDE O8
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aie mac Messages postés 5586 Statut Membre -
aie mac Messages postés 5586 Statut Membre -
Bonjour,
Nous avons rehabilité une petite propriété a neuf sur un terrain mitoyen de 2000 M2 .
La mitoyenneté est grillagée .Notre voisin ,contre le grillage sur sa partie terrain a installé sur 30 metres de long ..des clapiers a lapins prefabriqués ,anciens de 2Metres de haut ,historiquement en place depuis 20 ans .
De ce fait ,la vue , est totalement polluée par ces "verrues " .Il a la possibilité de transferer ces clapiers sur une autre partie de terrain ,hors champ visuel ..
-As t-on le droit de coller ce type d'ouvrage collé au grillage mitoyen ?
-avec qui gerer les droits respectifs ?
Merci de m'amener des pistes de reflexion sur des experiences identiques .
Nous avons rehabilité une petite propriété a neuf sur un terrain mitoyen de 2000 M2 .
La mitoyenneté est grillagée .Notre voisin ,contre le grillage sur sa partie terrain a installé sur 30 metres de long ..des clapiers a lapins prefabriqués ,anciens de 2Metres de haut ,historiquement en place depuis 20 ans .
De ce fait ,la vue , est totalement polluée par ces "verrues " .Il a la possibilité de transferer ces clapiers sur une autre partie de terrain ,hors champ visuel ..
-As t-on le droit de coller ce type d'ouvrage collé au grillage mitoyen ?
-avec qui gerer les droits respectifs ?
Merci de m'amener des pistes de reflexion sur des experiences identiques .
A voir également:
- Pollution visuelle loi voisinage
- Loi elan résumé - Guide
- Télétravail loi nombre de jours - Guide
- Ramonage obligatoire texte de loi - Accueil - Travaux-Construction
- Loi alur - Guide
- Loi temps d'attente restaurant - Guide
2 réponses
Bonjour,
Même s'il n'a pas le droit de les coller au grillage (je n'ai pas la réponse à cette question), il pourra simplement les déplacer de quelques mètres, la vue serait toujours aussi polluée.
Si ces clapiers sont là depuis 20 ans, il serait malvenu d'engager une procédure dès votre arrivée contre ce voisin...
Ne pouvez vous pas ériger un mur, ou planter des arbres qui cacheraient ces clapiers ?
Même s'il n'a pas le droit de les coller au grillage (je n'ai pas la réponse à cette question), il pourra simplement les déplacer de quelques mètres, la vue serait toujours aussi polluée.
Si ces clapiers sont là depuis 20 ans, il serait malvenu d'engager une procédure dès votre arrivée contre ce voisin...
Ne pouvez vous pas ériger un mur, ou planter des arbres qui cacheraient ces clapiers ?
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