patron supprime salaire suite accident

Question

Bonjour, 
Bonjour, 
bonjour  j'ai  travailler pour une entreprise de livraison style faste Food , alors que nous étions deux a livreur pour 1 scooter 50 cc et 1 125 cc aucun de nous avais le permis 125 cc donc je prend le scooter 125cc pour effectué une livraison puis un petit accrochage survient avec un voiture rien des grave je me débrouille pour faire passé le constat sur un scooter 50 cc se qui marche temporairement car o moment ou l'assurance doit remboursé mon ancien patron celci lui dit que jeté entièrement en tort et que rien ne sera remboursé. mais pendant se délaie d'attente d'une réponses de l'assurance mon patron me laisse continué a travaillé puis o a la fin du moi kan je vient récupérai mon salaire il me dit qu'il ,a toujours  pas eu de réponses de l'assurance et qu'il ne payera que si l'assurance le rembourse après 5 moi d'attente mauvaise nouvelle il ne va absolument pas me payé car l'assurance a donné une réponses négative au remboursement que faire svp je ne veux pas laisser partir 1 moi s de salaire   help 
que puis je faire  merci de votre lecture

tania57 · Answer

bjr
les sanctions pécuniaires étant interdites lui demander vore salaire par recommandé avec ar en cas de refus saisir les prud'hommes

problem · Answer

Croyait vous que je risque quelque chose  pour avoir conduit sans permis  si oui quelle sont les problèmes que je risque d'avoir  et mon patron ma dit que je pouvais aller aux prudhommes et que si je le fessais lui porterai plainte contre moi je ne sais pas du tout quoi faire  merci de votre réponses

tania57 · Answer

c'est du chantage l'assurance à pris en compte le scooter ?

problem · Answer

L'assurance ne veut pas remboursé les réparations du scooter qui s'élève a 1200 euro mon patron doit donc payé le concessionnaire qui lui avait loué se scooter  mon patron veut bien me payé mais il a di que sil il le fessait  je devait payé le concessionnaire qui lui avait loué le scooter... nous avons fait passé l'accident sur un  autre scooter car je n'avais pas de permis de conduire nécessaire pour un scooter 125 cc. Je n'ai pas envie d'avoir de problèmes avec la justice mais tt ma l'air si compliqué je ne sais vraiment pas du tout comment faire

tania57 · Answer

bon donc si je comprends bien votre patron a fait une fausse déclaration à l'assurance

problem · Answer

oui tt fait puis quand je lui dit qu'il est en tord sur 2 ou 3 point il me dit que si je tente quelque action que se soit il porterait plainte contre moi et que je suis perdant d'avance il me dit que je vais  m'attiré plus de problèmes qu'autre chose  je lui et dit qu'il avait fais une fraude a l'assurances qu'il n'avait pas le droit de retenir mon salaire quoi que j'ai pus faire. Il a tt l'équipe  avec qui je travaillé qui est avec lui est donc contre moi  que faire ???

tania57 · Answer

bjr
moi j'écrirai en recommandé et snans réponse j'irai aux prud'hommes

problem · Answer

A qui écrire le recommandé ??? pk sans réponses ?? est  je risque quelque chose pour avoir eu un accrochage avec un scooter don je n'avais pas le permis que peut `il faire en portant plainte contre moi  je ne veux pas me mètre encore plus de problèmes sur le dos  que risque t'il si je vais o prudhommes il ne fait que me répéter qu'il c renseigné qu'en gros je né rien d`autre a faire que de ne rien faire...car je suis en faute d'avoir pris se scooter

tania57 · Answer

s'il porte plainte contre vous il faudra qu'il explique qu'il a fait une fausse déclaration à l'assurance
donc vous écrivez une lettre en recommandé à votre employeur en lui donnant 6 jours pour vous répondre
vous lui demndez le paiement de votre salaire (vous ne dites rien d'autre)
vous faites une copie àl'inpecteur du travail
et dans votre lettre vous mettez
"sans nouvelle de votre part dans un délai de 6 jours je me verrais contraint de saisir les instances compétentes

problem · Answer

Ok mais si celui-ci ne paye pas dans le délai de 6 jours se qui est fort probable que faire ensuite si celui-ci  veut portée plainte suite a cette lettre car jusqu'a  maintenant je n'ai engagé aucune action et je pense qu'il n'attend que sa. pour la fausse déclaration d'assurance il ma di que comme ct moi qui l'avait écrite de mes propre main lui se contenterait de dire qu'il s'était trompé donc que je suis le seul en faute  disons que j'envoi cette lettre a mon patron et qu'il ne me paye pas dans les délais que risque t'il et comment peut-il se défendre et comment puis je être sur que ces action ne m'attirerons pas de problèmes en plus  merci déjà pour tt vos réponse

problem · Answer

encore dans le flou si quelqu'un pourrait m'éclairé a nouveau sa serait pas mal du tout merci a vous touts
vraiment pas envie de laisser un salaire a mon patron...

tania57 · Answer

vous l'avez peut etre écrite mais lui l'a signé et envoyé je vois si quelqu'un pourrait avoir un autre avis

Von Von · Answer

Bonsoir à Problem et Tania  

Tout d'abord, Tania l'a précisé les sanction pécuniaires sont interdites. Ensuite pour la fausse déclaration à l'assurance, l'employeur à signé la déclaration et il à certainement regarder l'état du scooter dont il savait sans aucun doute que c'était un 125 cc qui avait été utilisé et pas un 50 cc. Ensuite, à l'embauche de problem, il a certainement demandé à voir son permis l'autorisant à piloter un 125 cc pour effectuer les livraisons.  

En temps qu'employeur, il est responsable des activités de ses salariés. Problem ayant commis une faute grave en utilisant un engin dont il n'avait pas le droit de se servir, il devait le licencier pour cela. Les faits sont prescrits maintenant puisque la faute à eu lieu il y a plus de deux mois.  

Donc que problem réclame son salaire par lettre recommandé avec avis de réception et qu'il précise qu'il assignera l'employeur en référé devant le Conseil des Prud'hommes en cas de non paiement. Qu'il précise également à son employeur que si il veut porter plainte contre lui, ce n'est pas un problème, mais il faudra qu'il explique la fausse déclaration à l'assurance et pourquoi avoir attendu tout ce temps pour porter plainte.  

Pour le reste que Problem ne s'inquiète pas, le défaut de permis n'a pas été constaté par la police ou la gendarmerie. De plus, je pense que l'employeur était au courant que problem utilisait le 125 cc pour les livraisons. (ce n'était pas la première fois je suppose?)  

Que problem écrive la lettre pour réclamer son salaire qu'il en garde une copie et qu'il en envoie une copie à l'inspection du travail.  

Le contrat de problem c'est un CDD ou un CDI?  

Merci d'informer le forum.  

Bien à vous

Patron supprime salaire suite accident

13 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters