A voir également:
- Mur de famille
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Double nom de famille inconvénient - Guide
- Pacs nom de famille - Guide
- Livret de famille marocain sans mariage - Forum Formalités et papiers
- Mur qui s'écroule assurance - Forum Assurances
1 réponse
Utilisateur anonyme
8 févr. 2011 à 00:37
8 févr. 2011 à 00:37
bonjour : en général, le dessus d'un mur mitoyen est un peu comme un toit, la moitié penche d'un côté, l'autre moitié penche de l'autre pour l'écoulement de l'eau.
Un mur non mitoyen, le dessus n'a qu'une seule pente : vers le propriétaire du mur;
Et aussi on voit ça en regardant le prolongement. Si par exemple il est aligné avec un bâtiment, il n'est pas mitoyen.
Prenez plusieurs photos, et voyez votre notaire, il devrait être de bon conseil. Vous pouvez regardez les actes de propriété, mais ce n'est pas toujours précisé.
La consultation d'un notaire pour renseignement est en principe gratuite.
Vous pouvez dire à votre voisin que vous êtes là depuis plus longtemps que lui, et que vous connaissez l'histoire de ce mur, et la façon dont il a été construit, vu que c'était votre famille.
S'il dit qu'il est à lui, qu'il vous donne une preuve.
Un mur non mitoyen, le dessus n'a qu'une seule pente : vers le propriétaire du mur;
Et aussi on voit ça en regardant le prolongement. Si par exemple il est aligné avec un bâtiment, il n'est pas mitoyen.
Prenez plusieurs photos, et voyez votre notaire, il devrait être de bon conseil. Vous pouvez regardez les actes de propriété, mais ce n'est pas toujours précisé.
La consultation d'un notaire pour renseignement est en principe gratuite.
Vous pouvez dire à votre voisin que vous êtes là depuis plus longtemps que lui, et que vous connaissez l'histoire de ce mur, et la façon dont il a été construit, vu que c'était votre famille.
S'il dit qu'il est à lui, qu'il vous donne une preuve.