SOS, Une banque où une arnaque?
faraniol
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Gérard. -
Gérard. -
Bonjour, Bonjour Madame, Monsieur, J'ai vendu par contrat de vente un bien, un acompte de10 000 € m'a été remis par chèque, celui-ci fut remis et crédité sur mon compte, de mon côté, assuré que ce chèque avait bien crédité mon compte, j'ai acheté un bien d'une valeur de 8000 €, que j'ai réglé par un chèque, mon compte étant largement créditeur, je ne me suis pas inquiété autre mesure, puisque sur mes relevés bancaires et sur le site internet de la banque, mon compte avait bien été crédité et débité par ma transaction, est mon compte était encore créditeur de plus de 1300 €, c'est plus de quatre à cinq semaines plus tard, lors d'une visite à ma banque, que le responsable m'informe que le chèque de 10 000 € est revenu sans provision et que je suis interdit bancaire pour chèque sans provision! Incroyable, mai vrai ! Interdit d'émettre de chèque et de carte bleu, sur un compte créditeur, qui celui-ci est resté créditeur plus de quinze jours après ma visite à ma banque, non seulement j'ai demandé que le chèque de 10 000 € me soit remis en main propre où envoyé par courrier, mais plus fort! depuis plus de trois mois et jusqu'à ce jour, le chèque en question ne ma pas été envoyé, pas plus que remis en main propre.
Quel est le recours, mes droits et ceux de la banque à mon encontre.
Je vous remercie de vos précieux conseils.
Très cordialement à tous
Quel est le recours, mes droits et ceux de la banque à mon encontre.
Je vous remercie de vos précieux conseils.
Très cordialement à tous
5 réponses
Le problème est que si votre banque avait le chèque elle vous le donnerait. C'est la banque tirée qui doit encore le posséder...
Etait-ce un chèque payable en France ou à l'Etranger ? Le motif est-il bien "sans provision" ? Ne serait-ce pas plutôt "opposé", "volé" ou quelque chose comme ça ?
Qu'avez-vous vendu ? Comment s'est déroulée la vente ?
Etait-ce un chèque payable en France ou à l'Etranger ? Le motif est-il bien "sans provision" ? Ne serait-ce pas plutôt "opposé", "volé" ou quelque chose comme ça ?
Qu'avez-vous vendu ? Comment s'est déroulée la vente ?
Cela veut dire que le chèque a été adressé à la banque tirée.
(chèque superieur à 5.000 euros).
Les autres chèques restent archivés dans la banque du remettant bénéficiaire.
Un chèque d'un montant inférieur serait donc archivé dans votre banque qui pourrait le restituer sans problème.
(chèque superieur à 5.000 euros).
Les autres chèques restent archivés dans la banque du remettant bénéficiaire.
Un chèque d'un montant inférieur serait donc archivé dans votre banque qui pourrait le restituer sans problème.
Bonjour Gérard, Je vous remercie de votre réponse, mai je me pose des questions, comment cette banque peut-elle laisser un compte créditeur plus de deux mois, et me dire que je suis interdit bancaire lorsque mes chèques ont été honorés? Comment récupérer le chèque de 10 000 € pour éventuellement entamer une action où que le tirer puisse me donner les espèces en contre-partie de la remise du chèque
Cordialement
Cordialement
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Si le motif est bien "défaut de provision" votre banque n'aurait pas dû accepter ce rejet dont les accords interbancaires limitent le retour à dix jours ouvrés à compter du lendemain de l'échange entre banques.
Pour d'autres motifs on atteint effectivement 60 jours calendaires.
Demandez à votre banque d'effectuer le rejet de cet impayé pour le motif « hors délai »
Pour d'autres motifs on atteint effectivement 60 jours calendaires.
Demandez à votre banque d'effectuer le rejet de cet impayé pour le motif « hors délai »
10.000 euros = "chèque circulant".