Risque de demolition d'un chalet??
sillou
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis sur le point d'acheter un terrain agricole de 2500 m2 sur lequel se trouve un chalet de 70m2
Ce chalet a ete construiit il a 30 ans en lieu et place d'un hangar qui été en piteux état. Donc il y a une dalle en beton. Le forage, l'electricité, le telephone et la fosse septique, tout est ok. Une question : peut il y avoir un risque de demolition? ou le fait que ce chalet ayant ete construit sur le dalle du hangar vaut il "remplacement" donc prescription ...
sur l'acte notarié, fosse septique, edf, eau tout sera mentionné
merci de vos reponses
Je suis sur le point d'acheter un terrain agricole de 2500 m2 sur lequel se trouve un chalet de 70m2
Ce chalet a ete construiit il a 30 ans en lieu et place d'un hangar qui été en piteux état. Donc il y a une dalle en beton. Le forage, l'electricité, le telephone et la fosse septique, tout est ok. Une question : peut il y avoir un risque de demolition? ou le fait que ce chalet ayant ete construit sur le dalle du hangar vaut il "remplacement" donc prescription ...
sur l'acte notarié, fosse septique, edf, eau tout sera mentionné
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