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sophiag
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17 janv. 2011 à 07:55
17 janv. 2011 à 07:55
Bonjour
Vous ne pouvez rien faire pour les motifs invoqués malheureusement, mais vous pouvez l'ignorer en revanche !
Si le harcellement est prouvable, vous pouvez déposer une plainte l
Quand les faits surviennent, faites intervenir la police pour faire constater !
Bon courage
Vous ne pouvez rien faire pour les motifs invoqués malheureusement, mais vous pouvez l'ignorer en revanche !
Si le harcellement est prouvable, vous pouvez déposer une plainte l
Quand les faits surviennent, faites intervenir la police pour faire constater !
Bon courage
il fau prendre des photos pour prouvez qu'il vous ennuie et memme esseiller d'enregistré les conversations
Les enregistrements audio ne sraient pas recevable, ce type de preuve est considérer comme déloyal si la personne enregistrer n'a pas donner son consentement.
De plus un enregistrement audio obtenu sans l'accord de la personne viole l'article 9 relatif au respect de la vie privé et constitue en plus une violation de l'intégrité physique (en droit frnaçais la vois est considérée comme un élement de l'intégrité physique)
De plus un enregistrement audio obtenu sans l'accord de la personne viole l'article 9 relatif au respect de la vie privé et constitue en plus une violation de l'intégrité physique (en droit frnaçais la vois est considérée comme un élement de l'intégrité physique)
Je ne sais pas si il est possible de changer pour reprendre le nom de jeune fille de votre mére mais vous pouvez tenter de demander au procureur de la république de changer de nom (on a le droit de changer de prénom mais aussi de nom de famille) pour motif légitime.
Il faut vous renseigner pour savoir si votre demande est dans les critéres dits "légitimes".
Il faut vous renseigner pour savoir si votre demande est dans les critéres dits "légitimes".