Non paiement des cotisations
Franck
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Franck -
Franck -
Bonjour,
Quelles sont les conséquences, du non paiement des cotisations depuis plus de 2 ans?
Je suis en micro BNC, je n'ai pas payé les cotisations depuis 2 ans, j'ai cessé mon activité en 2010.
Qu'est ce que je risque pour le non paiement des cotisations?
Merci
Quelles sont les conséquences, du non paiement des cotisations depuis plus de 2 ans?
Je suis en micro BNC, je n'ai pas payé les cotisations depuis 2 ans, j'ai cessé mon activité en 2010.
Qu'est ce que je risque pour le non paiement des cotisations?
Merci
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4 réponses
Bonjour,
Vous risquez un recourt en justice vous obligent a payé de force ou de gres.
Le RSI peut faire appel a un huissier de justice qui lui a le pouvoir de saisir et bloqué tout vos comptes bancaire pour payé la dette.
Si vous ouvrez a nouveau une entreprise il vous tomberont dessus toute suite.
Je vous conseil de les contacté et de mettre en place un echéancier pour payé un peu tout les mois, jusqu'a epuisement de la dette.
Cela eviteras les problemes future.
Vous risquez un recourt en justice vous obligent a payé de force ou de gres.
Le RSI peut faire appel a un huissier de justice qui lui a le pouvoir de saisir et bloqué tout vos comptes bancaire pour payé la dette.
Si vous ouvrez a nouveau une entreprise il vous tomberont dessus toute suite.
Je vous conseil de les contacté et de mettre en place un echéancier pour payé un peu tout les mois, jusqu'a epuisement de la dette.
Cela eviteras les problemes future.
Merci de votre réponse.
Actuellement je suis au chomage, je n'ai aucun revenu et je compte m'inscrire au RSA en attendant de trouver un job. Je n'ai pas d'argent sur mon compte, au contraire j'ai un crédit à rembourser.
J'ai écris au RSI pour mettre en place un echancier en petites mensualités, mais je ne pense pas qu'ils accepteront vu le montant colossal de la dette.
Actuellement je suis au chomage, je n'ai aucun revenu et je compte m'inscrire au RSA en attendant de trouver un job. Je n'ai pas d'argent sur mon compte, au contraire j'ai un crédit à rembourser.
J'ai écris au RSI pour mettre en place un echancier en petites mensualités, mais je ne pense pas qu'ils accepteront vu le montant colossal de la dette.
La législation juridique et financière évolue en permanence...