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DTJB
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5 janv. 2011 à 07:48
5 janv. 2011 à 07:48
Veuillez préciser ce que vous voulez dire par " résidence" un immeuble, une maison...
Tant que vous êtes chez vous seul ou en groupe de copropriétaires il suffit que vous soyez tous d'accord pour renommer ça coûte rien, faut bien informer la poste si le lieu est un lieu-dis puis que les résidents si ils ont fait figurer le nom de la résidence fassent les démarches auprès des organismes auxquels ils ont déposé leurs adresses, si le nom de la résidence est la seule mention pour l'adresse sur les cartes d'identité faudra toutes les refaire au plus vite idéalement.
Le nom d'une résidence c'est rien contrairement au numéro de lot sur le cadastre ou le numéro dans la rue qui tous deux ne sont pas libre de votre bon vouloir.
Dans le doute voir si un fondement légale infirme mes propos.
Tant que vous êtes chez vous seul ou en groupe de copropriétaires il suffit que vous soyez tous d'accord pour renommer ça coûte rien, faut bien informer la poste si le lieu est un lieu-dis puis que les résidents si ils ont fait figurer le nom de la résidence fassent les démarches auprès des organismes auxquels ils ont déposé leurs adresses, si le nom de la résidence est la seule mention pour l'adresse sur les cartes d'identité faudra toutes les refaire au plus vite idéalement.
Le nom d'une résidence c'est rien contrairement au numéro de lot sur le cadastre ou le numéro dans la rue qui tous deux ne sont pas libre de votre bon vouloir.
Dans le doute voir si un fondement légale infirme mes propos.
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