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6 réponses
Si les chèques ont disparu, quelles photocopies la banque vous a-t-elle données ?
Et vous même, ne gardez vous pas un double de la remise de chèques mentionnant le nom de vos adhérents et la somme payée ?
Et vous même, ne gardez vous pas un double de la remise de chèques mentionnant le nom de vos adhérents et la somme payée ?
et bah concernant la photocopie des chèques, je ne sais pas si ceux sont d'ancienne photocopies qu'ils auraient fait avant de perdre les chèques où après...
Surement après, vraiment ils ne nous donnent aucun détail. Quoi qu'il en soit même si c'est après avoir retrouver les chèques, ils n'en restent pas moins qu'ils nous ont fourni ces photocopies plus de deux ans après.
Pour ce qui est de notre gestion, non, malheureusement tous ce passait bien depuis une dizaine d'année déjà, aucun incident... je vous avoue qu'en tant qu'étudiants ont peut être insoucients... et naïfs surtout.
Toujours est il que pour nous ce n'est pas une obligation.
Je me demande s'ils ont une part de responsabilité et si celle-ci peut être mise en jeu. Même si un tribunal nous donnent 50/50, nous on aurait besoin de quelconque somme à récupérer.
J'ai l'intention de les poursuivrent pour négligeance, dans la mesure où ils n'ont rien fait alors qu'on les a prévenu dans le mois qui suivait. De plus, ils n'ont jamais répondu par écrit à nos courriers, donc également pour manque de diligeance.
De plus, ils n'ont pas rempli leur obligation de présentaiton à l'encaissement de nos chèques valides. En effet, 4 des chèques pour 1000€ étaient valablement signées et remplis, pourquoi aurions nous dû demander aux auteurs d'en faire de nouveau. C'est de leur faute.
Concernant le chèque non signé, il fallait qu'ils nous en informe au lieu de les mettrent tous de côté jusqu'à les perdrent.
Aujourd'hui, ils nous demandent de recontacter les personnes titulaires des chèques et de leur réclamer 3 ans après le paiement de la dette. C'est eux qui perdent les chèques et c'est nous qui couront !
Comment puis-je poursuivre cette banque ?
Surement après, vraiment ils ne nous donnent aucun détail. Quoi qu'il en soit même si c'est après avoir retrouver les chèques, ils n'en restent pas moins qu'ils nous ont fourni ces photocopies plus de deux ans après.
Pour ce qui est de notre gestion, non, malheureusement tous ce passait bien depuis une dizaine d'année déjà, aucun incident... je vous avoue qu'en tant qu'étudiants ont peut être insoucients... et naïfs surtout.
Toujours est il que pour nous ce n'est pas une obligation.
Je me demande s'ils ont une part de responsabilité et si celle-ci peut être mise en jeu. Même si un tribunal nous donnent 50/50, nous on aurait besoin de quelconque somme à récupérer.
J'ai l'intention de les poursuivrent pour négligeance, dans la mesure où ils n'ont rien fait alors qu'on les a prévenu dans le mois qui suivait. De plus, ils n'ont jamais répondu par écrit à nos courriers, donc également pour manque de diligeance.
De plus, ils n'ont pas rempli leur obligation de présentaiton à l'encaissement de nos chèques valides. En effet, 4 des chèques pour 1000€ étaient valablement signées et remplis, pourquoi aurions nous dû demander aux auteurs d'en faire de nouveau. C'est de leur faute.
Concernant le chèque non signé, il fallait qu'ils nous en informe au lieu de les mettrent tous de côté jusqu'à les perdrent.
Aujourd'hui, ils nous demandent de recontacter les personnes titulaires des chèques et de leur réclamer 3 ans après le paiement de la dette. C'est eux qui perdent les chèques et c'est nous qui couront !
Comment puis-je poursuivre cette banque ?
Vous avez été trop laxiste dans cette affaire.
Vous avez attendu 3 ans avant de mettre la pression sur la banque.
Vous organisez un voyage et êtes incapable de dire quels étaient les participants.
Vous remettez des chèques à votre banque sans savoir qui vous les a remis vous-même.
Vous n'avez pas demandé de nouveaux chèques à vos débiteurs quand la banque vous l'a demandé..
Attaquez si vous voulez, mais moi je ne vois pas ça beau (de cheval !)
Vous allez dépenser plus que vous n'allez sûrement pas récupérer. Tentez plutôt une négociation commerciale.
Vous avez attendu 3 ans avant de mettre la pression sur la banque.
Vous organisez un voyage et êtes incapable de dire quels étaient les participants.
Vous remettez des chèques à votre banque sans savoir qui vous les a remis vous-même.
Vous n'avez pas demandé de nouveaux chèques à vos débiteurs quand la banque vous l'a demandé..
Attaquez si vous voulez, mais moi je ne vois pas ça beau (de cheval !)
Vous allez dépenser plus que vous n'allez sûrement pas récupérer. Tentez plutôt une négociation commerciale.
Sachez que dans une association étudiante,
Je vous rappel que nous avons réclamé l'argent à la banque le mois suivant, au moment du relevé. C'est la banque qui ne nous répondais jamais et qui même pendant les rdv ne nous éclairais pas, en nous disant, "oui, nous allons essayé de remettre la main sur ces chèques, pas de quoi s'inquiéter...ils sont toujours encaissables.."
On leur a envoyé de multiples courrier, et ce n'est que maintenant qu'ils nous conseil relancer les voyageurs.
De plus, ils ont osé présenter la demande en paiement des chèques périmés aux banques des tiers avec 2 ans de retard. Ces dernières n'ont pas même pas présenter la démarche à leur client, tellement c'est ridicule.
Il n'aurait pas pu le faire plus tôt ?
Et même si on peut être accusé de laxisme, est ce que ceci dégage réellement la responsabilité de la banque et à quelle hauteur 100%.
Concernant la liste des voyageurs, je vous ai déjà dis que nous avons questionné les étudiants qui regardent à peine leur relevé bancaire, on allait pas leur demander de nous présentés leur relevé non plus ? Que voulez vous répondre à je ne sais pas si mon chèque à été encaissé, peut être...
D'ailleurs, ca me fait penser que la banque aurait pu à l'époque nous fournir les numéros de chèque qu'elle à encaissé ou les noms des titulaires.. elle en était bien au courant... on aurait déduit les non payeur.. Encore une solution que la banque s'est garder de nous présentés...
Non, elle perd les chèques et nous on galère.
Honnêtement, j'aimerais avoir des avis certains avec des JP ou encore un article de loi... pas de simple avis sur la question.
Je ne sais pas si je peux avoir la réponse ici.
Il me semblait avoir trouvé ce lien qui pourrait m'aider, j'ai l'impression qu'il faut que je laisse ça à l'appréciation du juge. Quand aux sommes que je pourrais perdre, il me semble qu'il n'y a pas besoin d'avocat devant le juge de proximité.
http://www.macsf.fr/vous-informer/la-perte-des-cheques-par-sa-banque-quel-recours.html
Je vous rappel que nous avons réclamé l'argent à la banque le mois suivant, au moment du relevé. C'est la banque qui ne nous répondais jamais et qui même pendant les rdv ne nous éclairais pas, en nous disant, "oui, nous allons essayé de remettre la main sur ces chèques, pas de quoi s'inquiéter...ils sont toujours encaissables.."
On leur a envoyé de multiples courrier, et ce n'est que maintenant qu'ils nous conseil relancer les voyageurs.
De plus, ils ont osé présenter la demande en paiement des chèques périmés aux banques des tiers avec 2 ans de retard. Ces dernières n'ont pas même pas présenter la démarche à leur client, tellement c'est ridicule.
Il n'aurait pas pu le faire plus tôt ?
Et même si on peut être accusé de laxisme, est ce que ceci dégage réellement la responsabilité de la banque et à quelle hauteur 100%.
Concernant la liste des voyageurs, je vous ai déjà dis que nous avons questionné les étudiants qui regardent à peine leur relevé bancaire, on allait pas leur demander de nous présentés leur relevé non plus ? Que voulez vous répondre à je ne sais pas si mon chèque à été encaissé, peut être...
D'ailleurs, ca me fait penser que la banque aurait pu à l'époque nous fournir les numéros de chèque qu'elle à encaissé ou les noms des titulaires.. elle en était bien au courant... on aurait déduit les non payeur.. Encore une solution que la banque s'est garder de nous présentés...
Non, elle perd les chèques et nous on galère.
Honnêtement, j'aimerais avoir des avis certains avec des JP ou encore un article de loi... pas de simple avis sur la question.
Je ne sais pas si je peux avoir la réponse ici.
Il me semblait avoir trouvé ce lien qui pourrait m'aider, j'ai l'impression qu'il faut que je laisse ça à l'appréciation du juge. Quand aux sommes que je pourrais perdre, il me semble qu'il n'y a pas besoin d'avocat devant le juge de proximité.
http://www.macsf.fr/vous-informer/la-perte-des-cheques-par-sa-banque-quel-recours.html
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Il n'y a effectivement pas besoin d'avocat, tant pour les litiges jusqu'à 4.000 euros (juge de prox.), que devant le TI de 4.001 à 10.000 euros).
Egalement, compte tenu des circuits d'encaissement : tous ces chèques sont archivés physiquement dans cette banque qui n'envoie vers les banques sur lesquelles les chèques sont tirés que des enregistrements "sur fil". Ils y sont toujours d'ailleurs !
Donc cette banque n'a pu perdre les chèques puisqu'elle les a encaissés.
Reste pour vous un problème de preuve devant le juge.
Vous pouvez encaisser les chèques que cetet banque pourrait vous restituer pendant encore trois années directement auprés de tireurs ces chèques ne sont pas prescrits.
Egalement, compte tenu des circuits d'encaissement : tous ces chèques sont archivés physiquement dans cette banque qui n'envoie vers les banques sur lesquelles les chèques sont tirés que des enregistrements "sur fil". Ils y sont toujours d'ailleurs !
Donc cette banque n'a pu perdre les chèques puisqu'elle les a encaissés.
Reste pour vous un problème de preuve devant le juge.
Vous pouvez encaisser les chèques que cetet banque pourrait vous restituer pendant encore trois années directement auprés de tireurs ces chèques ne sont pas prescrits.
Bonsoir,
Tout d'abord merci pour votre réponse qui me semble assez réfléchi.
Quelques questions se posent:
Qu'entendez vous par "la banque les as encaissés" ? Nous les avons mis dans un bordereau que nous leur avons remis. Ils nous ont dit les avoir mis de côté. Ensuite, le directeur nous as dit qu'il ne comprenait pas lui même pourquoi les chèques qui étaient sans faille n'ont pas été encaissé et celui sans signature simplement renvoyer pour signature. Les banques des propriétaires des chèques ne se sont jamais vu avant il y a 1 mois, présenter les créances en paiement.
Et par " 3 ans, ces chèques ne sont pas prescrits" : Je croyais qu'un chèque pouvait être encaissé sous 1 an et 8 jours max. Je vous avoue que c'est surtout cette question qui m'interpelle.
Comment se fait-il que les banques des propriétaires n'ont ni encaisser les chèques, ni prévenu leur propriétaire? ( Nous savons cela car nous avons la fameuse personne qui n'avait pas signer ce fameux chèques)
Ils datent tous du 27 novembre 2007. Qu'en pensez vous ?
Je vous remercient tous pour votre temps passer sur la question.
Tout d'abord merci pour votre réponse qui me semble assez réfléchi.
Quelques questions se posent:
Qu'entendez vous par "la banque les as encaissés" ? Nous les avons mis dans un bordereau que nous leur avons remis. Ils nous ont dit les avoir mis de côté. Ensuite, le directeur nous as dit qu'il ne comprenait pas lui même pourquoi les chèques qui étaient sans faille n'ont pas été encaissé et celui sans signature simplement renvoyer pour signature. Les banques des propriétaires des chèques ne se sont jamais vu avant il y a 1 mois, présenter les créances en paiement.
Et par " 3 ans, ces chèques ne sont pas prescrits" : Je croyais qu'un chèque pouvait être encaissé sous 1 an et 8 jours max. Je vous avoue que c'est surtout cette question qui m'interpelle.
Comment se fait-il que les banques des propriétaires n'ont ni encaisser les chèques, ni prévenu leur propriétaire? ( Nous savons cela car nous avons la fameuse personne qui n'avait pas signer ce fameux chèques)
Ils datent tous du 27 novembre 2007. Qu'en pensez vous ?
Je vous remercient tous pour votre temps passer sur la question.
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