licencier pour innaptitudeRésolu

Question

Bonjour, voila en mai je me suis faite opérée d'une hernie discale lombaire l5  S1 suite a cette opération g etait arreté 3 mois puis g repri en aout et denouveua arreté en octobre voila je vien de passé par la visite médical qui la premiere fois mon mise innapte et la le 30/11/10 elle ma remise apte en mentionant de me ménager mes trajet car je suis aide a domicile
 depuis 8ans dans cette assos voila g eu un entretien avc mon employeur  de mauvaise fois qui ma expliqué quil ne pouvez pas me reclassé je comprend que en etan aide a domicile c pas que des promenade!! le souci et que en voyan mon planning il mon enlevé un dossier que javai depuis un moment et mon mi un autre dossier plus loin au niveau kilometres c chaud je fais plus de 50 a60 bornes par jour  voila je voudrais savoir votre avis sur ma situation ons ma parlé de licenciemen pour innaptitude je voudrais aussi savoir mes droit ect sil il faut un préavi mes droit  au chomage et primes merci de votre ecoute

roger83600 · Answer

je ne sais ton age et si tu peux etre mise en retraite pour inaptitude

le licenciement est possible pour inaptitude
tu toucheras le chomage

le mieux serait d'allera une permance syndicale

tania57 · Answer

bsr
pour un licenciement pour inaptitude vous toucherez 1/5ème de votre salaire brut par année d'ancienneté jusqu'à 10 ans et au dela 1/5ème + 2/15ème
cette indemnité peut être doublée en cas de maladie professionnelle ou d'accident du travail
si ce n'est pas le cas vous ne ferez pas de préavis

angele34 · Answer

merci tania mais pourrai vous meclaircir un peu plus deja que mon salaire etait pas gros 750euros je ne conprend pas trop 1/5 ect merci angelique

tania57 · Answer

bjr
alors c'est 750 euros / 5 = 150 euros par année d'ancienneté si vous avez moins de 10 ans d'ancienneté

angele34 · Answer

bjr tania g exactement 8ans de boite

tania57 · Answer

donc 150 euros * 8 = 1200 euros

angele34 · Answer

c 1200e de quoi, de prime?

tania57 · Answer

je parlais bien de l'indemnité de licenciement

angele34 · Answer

ok merci tania c genti heureusement quil ya pers comme vous une derniere ?le pole emploie vont ce bassé sur quoi? il calcule coment

alexswim · Answer

Bonjour Madame, 

Avez-vous envisager de déclarer une maladie professionnelle relative au tableau 98 du régime général.

En effet, dans la mesure où vous étes aide à domicile, vous avez je pense à soulever des charges lourdes (excuser moi pour cet exemple (je ne consière pas les personnes comme étant des charges) notamment les personnes impotentes).

Il serait peut être judicieux de demander une reconnaissance de maladie professionnelle.

Au quel cas, vos droits seront encore plus renforcés.

Cordialement,

angele34 · Answer

merci ons ma parlé aussi de me faire reconnaitre pour comme maladie professionnel vous en pensé quoi g que30 ans il vaut mieu que je me mette au chomage le temps de trouver autre chose ou de me mettre en maladie professionnel?

alexswim · Answer

Je vous en prie.... votre âge n'est pas en  question. En revanche votre activité professionnelle oui.

D'un point de vue financier, il est plus interessant pour vous que vous déposiez un dossier en reconnaissance de maladie professionnelle.

Pour ce faire, il vous faut obtenir de la part de votre médecin traitant un certificat médicale initiale avac la date de la 1er constatation médicale et remplir un document administratif que vous trouverez sur amelie.fr

A la limite, si vous souffrez encore de sciatique ou de cruralgie, il serait bon de vous mettre en arrêt de travail. (cela peut même faciliter la procédure).

Adressez ces deux documents à la caisse primaire... la procédure d'instruction débutera... 

Cordialement,

Frag83 · Answer

Bonjour, je viens de lire beaucoup de chose mais vigilence, j'ai déjà traité beaucoup de cas de licenciement pour inaptitude et ca procédure est très rigoureuse.

Telle que je lis votre énoncé vous avez été jugé apte à reprendre le travail avec aménagement de ce dernier.

La décision d'un licenciement pour inaptitude n'émane pas de l'employeur ni du salarié dans un premier temps vous devait d'abord passé devant un medecin du travail deux fois à 15 jours d'intervalle puis c'est lui qui prend la décision de vous rendre inapte pour votre poste. 

l'entreprise à alors 1 mois à compter de la deuxième visite pour vous reclasser ou aménager votre temps de travail au sein de la société ou du groupe en tenant compte de vos possibilités physiques mais également compétences. Il doit donc tout mettre en oeuvre pour vous proposer un poste même si cela nécessite de la formation raisonnable. par exemple si vous êtes aide à domicile il paraît difficile même avec une formation que vous deveniez Comptable de la société. 

Si vous avez acquis du DIF ou dans le cadre d'un CIF il peut vous proposer un reconversion financer par son OPCA auquel il adhère.

Si aucune de ses possibilités n'est possible,  il peut alors procéder a votre licenciement toujorus dans ce fameux mois.

information pendant ce mois vous ne serez pas payé si cela dépasse le mois il devra reprendre le paiement de votre salaire à l'identique à compter le lendemain du mois écoulé.

Pour l'indemnité ce qui a été dit est exacte mais il faudra cependant tenir compte des dispositions plus avantageuses de votre convention collective et de votre ancienneté.

Vous pouvez également demander un reconnaissance en maladie professionnelle, attention c'est une procédure longue. 

Vous pourvez également entamer un procédure amiable type rupture conventionnelle. vous permettant de partir avec un beau chèque. et vous trouvez une autre activité moinos physique.

A votre disposition

alexswim · Answer

Pour completer le message précédent sur la longueur de la procédure de reconnaissance : 

Un premier délai de 3 mois est prévu - R 441-10 CSS

Si la caisse est incapable de se prononcer, elle proroge le délai : R 441-14 du CSS, 3 mois supplémentaires.

Ensuite tout dépend si la caisse primaire estime que votre activité entre dans la liste des travaux prévus au tableau 98.

Dans la négative, il y aura saisine du CRRMP (comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles).

Donc d'un point de vue procédurale : entre 3 mois et 10 mois maximun.

Cordialement,

Frag83 · Answer

Merci de m'avoir compléter, je n'avais pas pris le temps d'évoquer ce point

alexswim · Answer

Suis nul en droit du travail mais en revanche en droit de la sécurité sociale et plus spécialement en AT ou MP suis pas trop mauvais .... 

Donc maintenant cette dame peut réfléchir à tout ce qu'on lui a dit....

Frag83 · Answer

Clairement, si besoin droit du travail ou droit social je suis à ta disposition.

alexswim · Answer

Merci, de même pour moi pour tout ce qui est droit de la sécurité sociale.

angele34 · Answer

merci madames ,monsieur c un peu conpliqué tous ça!! je ne connai pas le droit!!je revoie la medecine du travail le 31 12 10 mon employeur ne peu vraiment pas me reclassé  je c pas quoi faire et j'ai peur de mal faire en plus je construit sa tombe mal !!

alexswim · Answer

Et bien justement, 

Vérifiez votre contrat de prêt immobilier et la garantie associée à la prise en en charge des loyerss de crédits lorsque vous êtes en arrêt pour accident du travail et maladie professionnelle.

Cela pourra peut être vous insciter à déclarer une maladie professionnelle du tableau 98 "sciatique ou cruralgie par hernie discale pour port de charge lourde".

Cordialement,

Licencier pour innaptitude

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