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3 réponses
Bonsoir,
Le chemin appartient-il à la Copropriété et si c'est le cas, que dit votre Règlement de copropriété concernant le chemin ?
De quel genre de travaux s'agit-il et existe-t-il une parcelle de ce chemin qui pourrait être une partie privative ?
Si aucune décision n'a été portée au vote en Résolution, lors d'une AG, ce voisin et Copropriétaire des Parties Communes n'a pas le droit de réaliser des travaux, sans avoir reçu l'autorisation des autres Copropriétaires.
Vous pourriez lui demander de remettre le chemin en l'état.
Vous n'avez rien à devoir lui payer.
Cordialement.
Le chemin appartient-il à la Copropriété et si c'est le cas, que dit votre Règlement de copropriété concernant le chemin ?
De quel genre de travaux s'agit-il et existe-t-il une parcelle de ce chemin qui pourrait être une partie privative ?
Si aucune décision n'a été portée au vote en Résolution, lors d'une AG, ce voisin et Copropriétaire des Parties Communes n'a pas le droit de réaliser des travaux, sans avoir reçu l'autorisation des autres Copropriétaires.
Vous pourriez lui demander de remettre le chemin en l'état.
Vous n'avez rien à devoir lui payer.
Cordialement.
Bonjour,
Aucun copropriétaire ne peut engager des travaux dans des parties communes, sans l'accord de l'assemblée générale.( Le cas de votre chemin)
Vous n'avez donc aucune participation à régler concernant des travaux non votés et non urgents.
Que fait votre syndic ?
Lui a-t-il donné une autorisation alors qu'il n'en a pas le droit ?
Vous pouvez demander au syndic qu'il exige de ce copropriétaire la remise en l'état originel.
Cordialement.
Aucun copropriétaire ne peut engager des travaux dans des parties communes, sans l'accord de l'assemblée générale.( Le cas de votre chemin)
Vous n'avez donc aucune participation à régler concernant des travaux non votés et non urgents.
Que fait votre syndic ?
Lui a-t-il donné une autorisation alors qu'il n'en a pas le droit ?
Vous pouvez demander au syndic qu'il exige de ce copropriétaire la remise en l'état originel.
Cordialement.
Normalement votre voisin aurait du prévenir l'ensemble de copropriétaire afin de voter pour ou contre les travaux par majorité. Récemment j'ai un couple d'amis qui a eu le même problème, je sais qu'ils sont chez GIEP (syndic), ils ont su lui répondre, essayez de vous retourner vers le votre afin de voir qu'elles sont vos moyens de renonciation aux couts ces travaux. Ce serais moi, je lui ferais tout payer...
La législation juridique et financière évolue en permanence...