DONATION SUCCESSION PROBLEMES FAMILIAUX

malibuorange - 4 sept. 2010 à 21:24
 malibuorange - 9 sept. 2010 à 21:33
Bonjour,
Voila mon problème
Je suis menacée par ma soeur que si je n'accepte pas l'accord demandé par mon frère pour le rachat par lui d'un appartement suite au décès de ma mère ça ira très très loin. Elle ajoute par ailleurs que son nnotaire est en possession des carnets dans lequel
ma mère aurait noté des sommes qu'elle m'avait prêtées en son temps lors j'avais fait construire et que ces sommes viendront en déduction sur ma part d'héritage. Le souci c'est que j'ai bien remboursé ces sommes, il y a déjà fort longtemps mais que je ne peux malheuireusement pas le prouver puisque soit je lui remboursai en liquide soit en chèque et que ma mère n'a jamais ou pratiquement jamais précisé dans ces carnets les sommes remboursées et que ces remboursements et prêts datent de plus de 10 ans et dans la le mesure où il s'agissait de ma mère je n'ai jamais demandé de reçu ni conservé les talons de chèque. Que puis je faire? Merci de v os réponses éventuelles. Car j'avoue que là les menaces ne cessent de s'amplifier

2 réponses

darlana Messages postés 779 Date d'inscription dimanche 30 décembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 14 juillet 2011 916
5 sept. 2010 à 09:06
Vous n'avez pas signé de reconnaissance de dette? Alors pas de souci pour vous.
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Merci de votre réponse, mais le notaire de ma soeur est quelqu'un de très c...... Il est capable de s'en servir quand même. C'est incroyable ce qu'un héritage peut faire face. C'est tout juste dans le message que m'a laissé ma soeur si elle ne m'accuse pas d'avoir empoisonnée ma mère. J'y crois pas franchement, je trouve ça totalement aberrant de faire des accusations comme ça. Si ça contine je vais laisser tomber je n'en dormirais que mieux si cela est possible d'ailleurs. Ce n'est pas l'héritage qui m'intéresse même si c'est vrai que cela mettrait un peu de beurre dans les épinards selon l'expression, .mais les accusations proférées sontt tellement ridicules et malvenues que ça me bouffe la vie. Ce qui m'énerve c'est que j'ai bien remboursé et que je n'ai fait que réclamer ce qui me semblait normal pour l'ensemble des héritiers à savoir une indemnité d'occupation puisque mon frère continue à haibter l'appartement et que les charges de copropriété continuent de s'allonger et que cette indemnité aurait pu servir à régler ces charges. J'y comprends rien pourquoi tant d'animosité
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darlana Messages postés 779 Date d'inscription dimanche 30 décembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 14 juillet 2011 916
5 sept. 2010 à 20:33
Ce n'est pas le notaire qui est pénible dans cette histoire, lui ne fait "normalement" qu'essayer de mettre tout le monde d'accord dans le cadre de la loi. Dans votre situation c'est votre soeur qui insiste et donc son notaire puisqu'elle est sa cliente.
Le plus simple pour vous est de prendre votre propre notaire : vous lui expliquez la situation, il vous conseille, vous lui demandez de voir pour l'indemnité d'occupation et de leur faire comprendre que les histoires de prêts n'ont pas à rentrer en compte et c'est lui qui voit avec son collègue.
Une fois qu'un accord est trouvé, on signe, et s'il n'y a pas d'accord, il ne reste plus que le tribunal, et là vous êtes sûre de gagner (en fait, à mon avis aucun avocat n'acceptera de défendre le dossier de votre soeur...).
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Bonsoir Darlana

Désolée de vous répondre aussi tardivement et merci de vos réponses. J'ai expliqué la situation à mon n otaire puisque malheureusement dans cette succession il y a déjà deux notaires. Quelle connerie de vouloir amplifier des choses qui àl'origine auraient pu se résoudre simplement. C'est incroyable ce que l'appat du gain peut faire faire mais dans tout ça on oublie l'aspect humain et la mémoire de nos parents respectifs. C'est vraiment lamentable. L'attitude de mon frère qui est souten ue par ma soeur n'est guère mieux puisque d'après ce que j'ai cru comprendre les charges de copripriété restent à sa charge puisqu'il occupe l'appartement donc il n'a aucun intérêt à faire durer les choses et même à l'heure actuelle entre les charges de copropriété et l'indemnité d'occupation il n'a plus aucune somme lui revenant; il va devoir rénumérer ses frères et soeurs sur ses propres deniers. Je vois pasl 'intérêt de tout ça
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